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AVIS IMPORTANT
un déchet domestique, ni être donné à la d
C'est l'utilisateur qui est responsable de la livraison du produit, destiné à l'élimination, au centre de ramassage spécifié
par l'autorité locale pour la réutilisation et le recyclage DEEE (RAEE) professionnels. En cas de remplacement du produit
avec un autre nouveau, l'utilisateur peut demander au vendeur le retrait du vieux produit, indépendamment de sa
m
arque.
C
'est le fabricant qui est responsable de rendre faisable la réutilisation, l'éliminatio
propre produit par voie directe ou par l'intermédiaire du système coll
Les violations à la normative prévoient des sanctions spécifiques, établies en autonomie, avec sa propre législation, par
chacun des états appartenant à la CE et contraignant conformément tous ceux dont la directive s'applique.
Oscartielle S.p.A. en considérant ce produit un DEEE (RAEE), se fait l'interprète des lignes guide d'Orgalime, en tenant
compte de la transposition, de la part de la législation italienne, avec le DL n° 151 du 15 juillet 2005, aussi bien de la
Directive 2002/96/CE, que de la Directive 2002/95/CE (RoHS) relative à la limitation de l'utilisation de certaines
substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
Pour d'autres renseignements, contacter l'Autorité Municipale, le Vendeur, le Fabricant.
L
a directive ne s'applique pas au produit vendu hors de la Communauté Eu
Oscartielle
S.p.A. Socio Unico – 24048 Treviolo – Bergamo – ITALY – Via Boffalora, 1/A – Tel. +39 035 377911 – Fax +39 035 693200 – amministrazione@pec.oscartielle.it
Cap. Soc. € 5.000.000,00 i.v. – Codice Fiscale, Partita IVA e numero iscrizione al Registro Imprese di Bergamo IT 00225960160 – R.E.A. Bergamo n. 96954
N. Meccanografico BG008673 - R.A.E.E. Bergamo n. IT08010000000215 - Direzione e coordinamento art. 2497 c.c.: Arneg S.p.A. – società controllante - Italia
info@oscartielle.it
www.oscartielle.it
à lire avant l'installation et à conserver!
Pour ce produit de la Oscartielle S.p.A. s'applique la Directive 2002/96/CE DEEE (Déchets
d'équipements électriques et électroniques) connue en Italie comme RAEE (Rifiuti da
Apparecchiature Elettriche ed Elettroniche) et visant à freiner l'augmentation de ces déchets, à
promouvoir leur recyclage, à réduire la quantité de déchets à éliminer.
Le symbole du bidon barré avec une croix qui apparaît sur l'étiquette du produit déclare :
- le produit a été mis en circulation après le 13 août 2005;
- le produit rentre dans l'obligation d'un ramassage séparé et il ne peut pas être traité comme
écharge.
n et le traitement de fin de vie de son
ectif.
ropéenne.
OSCARTIELLE S.p.A.
Daniele Marzaro
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