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L'ACCEPTATION DE L'ACCORD DE LICENCE CI-APRÈS DÉFINI (« ACCORD DE LICENCE ») VOUS AUTORISE
À UTILISER LA TECHNOLOGIE HYPERTHERM ET LES LOGICIELS CONNEXES REPRÉSENTÉS DANS
LE PRÉSENT DOCUMENT AVEC DES SYSTÈMES PLASMA HYPERTHERM HPR XD.
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL.
VOTRE DROIT D'UTILISER LA TECHNOLOGIE HYPERTHERM ET LES LOGICIELS CONNEXES REPRÉSENTÉS
DANS LE PRÉSENT DOCUMENT EST SOUMIS À VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE
L'ACCORD DE LICENCE. EN ACTIVANT VOTRE PLATE-FORME DE CONTRÔLE ET/OU LA PLATE-FORME
LOGICIELLE CONNEXE, VOUS RECONNAISSEZ ACCEPTER L'ACCORD DE LICENCE ET ÊTRE HABILITÉ À
APPLIQUER L'ACCORD DE LICENCE AU NOM DU TITULAIRE DE LA LICENCE. EN CAS DE NON-ACCEPTATION
DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES, HYPERTHERM NE VOUS ACCORDE PAS LE DROIT D'UTILISER LA
TECHNOLOGIE HYPERTHERM ET LES TECHNOLOGIES CONNEXES.
1. Définitions : « Brevets Hypertherm désignés » correspond aux demandes de brevets américains n° 12/341,731,
12/466,786, et 12/557,920, y compris les équivalents étrangers et tout brevet qui en découle; « Systèmes plasma
Hypertherm » correspond aux systèmes HPR XD Hypertherm, y compris les systèmes de 130, 260 et 400 A;
« Technologie Hypertherm » correspond à la technologie de coupe brevetée de Hypertherm, y compris le savoir-faire,
les spécifications, les inventions, les méthodes, les procédures, les algorithmes, les logiciels, les programmes, les
travaux protégés par des droits d'auteur et d'autres renseignements, la documentation et le matériel à utiliser pour
la programmation et l'utilisation d'un appareil de coupe thermique automatisé à haute température; « Plateforme de
contrôleur » correspond au contrôleur numérique informatisé Hypertherm et/ou la plateforme logicielle MTC fournis
avec cette licence; et « Utilisateur(s) final/aux » correspond à une entité disposant d'une licence d'utilisation de
la technologie Hypertherm à ses propres fins commerciales et non en vue d'une distribution.
2. L'utilisateur final reçoit l'autorisation d'utiliser une licence non exclusive, non transférable et personnelle, sans droit
de sous-licence, de la technologie Hypertherm, à des fins commerciales internes uniquement. Cette autorisation
s'applique exclusivement à une utilisation au sein de la plate-forme du contrôleur et uniquement avec les systèmes
plasma Hypertherm.
3. L'utilisateur final reçoit l'autorisation d'utiliser une licence non exclusive, non transférable, personnelle et libre de
redevance, sans autorisation de sous-licence, conformément aux brevets Hypertherm désignés et uniquement
suivant l'étendue requise pour permettre à l'utilisateur final d'exercer les droits alloués dans le paragraphe 2,
ci-dessus. L'accord de licence doit garantir qu'à l'exclusion des droits expressément accordés à l'utilisateur final
dans ledit accord de licence, il ne pourra être considéré que la licence conformément aux brevets Hypertherm
désignés autorise sous licence ou par immunité l'association de la technologie Hypertherm avec tout autre élément
ou l'utilisation d'une telle combinaison.
4. Les licences octroyées à l'utilisateur final dans les paragraphes 2 et 3 ci-dessus, seront expressément soumises aux
limitations et restrictions suivantes, et l'utilisateur final accepte de ne pas (et de ne pas autoriser un tiers à effectuer
les actions suivantes) : (a) utiliser ou autoriser l'utilisation de la technologie Hypertherm avec tout système de coupe
thermique à haute température; (b) supprimer, altérer ou masquer les copyrights, marques commerciales ou autres
indications ou légendes restrictives ou propriétaires mentionnées sur ou dans la technologie Hypertherm; (c)
divulguer, proposer en sous-licence, distribuer ou proposer par tout autre moyen la technologie Hypertherm à un
tiers ou autoriser toute autre personne à l'utiliser; (d) proposer des services de partage de temps, bureau, de
traitement des données ou tout autre service à un tiers moyennant quoi ce tiers pourrait tirer profit de la technologie
Hypertherm à ses propres fins d'utilisateur final par l'intermédiaire de l'utilisateur final; (e) décompiler, désassembler
ou pratiquer toute autre ingénierie inverse, tentative de déconstruction ou recherche de code source ou d'idées ou
algorithmes sous-jacents de la technologie Hypertherm par quelque moyen que ce soit; (f) attribuer, louer, louer sous
bail, vendre ou opérer tout autre transfert de la technologie Hypertherm; ou (g) modifier ou altérer la technologie
Hypertherm d'une quelconque manière que ce soit ou créer des travaux qui en sont dérivés.
Sécurité et conformité
Accord de licence sous emballage
SC-23
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