Table des Matières
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Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software
Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les logiciels qui utilisent la GNU GPL -- seul le texte anglais
original de la GNU GPL en a le droit. Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophones à mieux comprendre
la GNU GPL.
Vous pouvez vous procurer une copie du code source de la Licence publique
générale du présent produit en communiquant avec le service Solutions pour les
consommateurs de Toshiba au 1-800-631-3811. Une somme devra être déboursée
afin de couvrir les frais pour l'obtention du code source.
Vous pouvez vous procurer une copie du code source de la Licence générale
publique limitée du présent produit en communiquant avec Solutions pour les
consommateurs Toshiba au 1-800-631-3811. Une somme devra être déboursée afin
de couvrir les frais pour l'obtention du code source.
USB Protocol Copyright © 2005. The NetBSD Foundation, Inc. Tous droits réservés.
La redistribution et l'utilisation sous forme source et forme binaire, avec ou sans
modification, sont toutes deux permises dans la mesure où les conditions suivantes
sont respectées :
(1) Les redistributions du code source doivent être assorties de l'avis de droits
d'auteur ci-dessus, de la présente liste de conditions et du déni de responsabilité
qui suit.
(2) Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droits d'auteur
ci-dessus, la présente liste de conditions et le déni de responsabilité qui suit sur
la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.
(3) Les noms de The NetBSD Foundation ou les noms de ses collaborateurs ne
peuvent être utilisés afin d'endosser ou de promouvoir des produits dérivés de ce
logiciel sans consentement préalable écrit.
LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR THE NETBSD
FOUNDATION, INC. ET SES COLLABORATEURS ET N'EST ASSORTI D'AUCUNE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT UNE GARANTIE IMPLICITE
DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN
AUCUNES CIRCONSTANCES, LA FOUNDATION OU SES COLLABORATEURS NE
SERONT TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT
L'APPROVISIONNEMENT EN BIENS ET EN SERVICES DE SUBSTITUTION, LA
PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE REVENUS OU L'INTERRUPTION
DES ACTIVITÉS COMMERCIALES) SANS ÉGARD À LA FAÇON DONT ILS ONT ÉTÉ
CAUSÉS ET SELON TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT D'UN
CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT (Y COMPRIS PAR
NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) EN RAISON DE L'UTILISATION DE QUELQUE
MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT LOGICIEL, MÊME SI NETBSD
FOUNDATION ET SES COLLABORATEURS AVAIENT ÉTÉ AVERTIS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Le présent produit comprend un logiciel développé par le OpenSSL Project aux fins
d'utilisation dans la Boîte à outils Open SSL (http://www.openssl.org).
Le présent produit comprend des logiciels cryptographiques conçus par Eric Young
(eay@cryptsoft.com).
OpenSSL 0.9.7d Copyright © 1998-2000. Le OpenSSL Project. Tous droits réservés.
La redistribution et l'utilisation sous forme source et forme binaire, avec ou sans
modification, sont toutes deux permises dans la mesure où les conditions suivantes
sont respectées :
(1) Les redistributions du code source doivent être assorties de l'avis de droits
d'auteur ci-dessus, de la présente liste de conditions et du déni de responsabilité
qui suit.
(2) Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droits d'auteur
ci-dessus, la présente liste de conditions et le déni de responsabilité qui suit sur
la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.
(3) Tout document de promotion faisant mention des caractéristiques ou de
l'utilisation du présent logiciel doit être assorti de la mention suivante : Ce produit
comprend un logiciel développé par le OpenSSL Project aux fins d'utilisation
dans la Boîte à outils OpenSSL (http://www.openssl.org).
(4) Les noms « Boîte à outils OpenSSL » et « OpenSSL Project » ne doivent pas être
utilisés afin d'endosser ou de promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans
consentement préalable écrit. Pour obtenir un consentement écrit, veuillez écrire
à l'adresse openssl core@openssl.org.
(5) Les produits dérivés du présent logiciel ne peuvent être nommés « OpenSSL »,
et les noms de ces produits ne peuvent comprendre l'indication « OpenSSL »,
sans consentement écrit préalable de OpenSSL Project.
(6) Les redistributions sous toute forme quelle qu'elle soit doivent être assorties de la
mention suivante : « Le présent produit comprend un logiciel développé par le
OpenSSL Project aux fins d'utilisation dans la Boîte à outils OpenSSL (http://
www.openssl.org). »
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Chapitre 9 : Annexe
LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR LE OpenSSL PROJECT ET
N'EST ASSORTI D'AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT
UNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER. EN AUCUNES CIRCONSTANCES, LE PROJET OpenSSL OU
SES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU
CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT L'APPROVISIONNEMENT EN BIENS ET EN
SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE
REVENUS OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES) SANS ÉGARD
À LA FAÇON DONT ILS ONT ÉTÉ CAUSÉS ET SELON TOUTE THÉORIE DE
RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT D'UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ
STRICTE OU D'UN DÉLIT (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) EN
RAISON DE L'UTILISATION DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT
LOGICIEL, MÊME SI OpenSSL ET SES COLLABORATEURS AVAIENT ÉTÉ AVERTIS
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Le présent produit comprend des logiciels cryptographiques conçus par Eric Young
(eay@cryptsoft.com). Ce produit comprend également des logiciels conçus par Tim
Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Copyright © 1995-1998. Eric Young (eay@criptsoft.com). Tous droits réservés. Ce bloc
logiciel est une application SSL conçue par Eric Young (eay@criptsoft.com).
L'application a été conçue afin de respecter Netscapes SSL. Cette bibliothèque est
utilisable librement à des fins commerciales et non commerciales dans la mesure où les
conditions suivantes sont respectées. Ces conditions s'appliquent à tout code compris
dans cette distribution, que ce soit des codes RC4, RSA, Ihash, DES, ou autres, et non
seulement le code SSL. Les documents SSL compris dans la présente distribution sont
visés par les mêmes modalités de droits d'auteur, à l'exception du fait que le détenteur
en est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com). Les droits d'auteur demeurent à Eric Young, et
de ce fait, aucun avis à l'égard des droits d'auteur qui se trouve dans le code ne doit être
supprimé. Si le bloc est utilisé dans un produit, Eric Young doit être reconnu comme
l'auteur de certains éléments de la bibliothèque utilisée. Cette mention peut prendre la
forme d'un message textuel apparaissant au lancement du programme ou d'un message
compris dans les documents (en ligne ou en format papier) fournis avec le bloc.
La redistribution et l'utilisation sous forme source et forme binaire, avec ou sans
modification, sont permises dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées :
(1) Les redistributions du code source doivent être assorties de l'avis sur les droits
d'auteur ci-dessus, de la présente liste de conditions et du déni de responsabilité
qui suit.
(2) Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droits d'auteur
ci-dessus, la présente liste de conditions et le déni de responsabilité qui suit sur
la documentation ou les autres éléments fournis avec la distribution.
(3) Tout document de promotion qui fait mention des caractéristiques ou de
l'utilisation du présent logiciel doit être assorti de la mention suivante : « Ce
produit comprend un logiciel cryptographique conçu par Eric Young
(eay@cryptsoft.com) ». Le mot « cryptographique » peut ne pas apparaître si les
routines de la bibliothèque en utilisation ne sont pas liées à la cryptographie.
(4) Si vous intégrez tout code spécifique de Windows (ou un dérivé d'un tel code) du
répertoire apps (code d'application), vous devez ajouter la mention suivante : «
Le présent produit comprend un logiciel conçu par Tim Hudson
(tjh@cryptsoft.com). »
LE PRÉSENT LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » PAR ERIC YOUNG ET N'EST
ASSORTI D'AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT UNE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER. EN AUCUNES CIRCONSTANCES, L'AUTEUR OU SES
COLLABORATEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU
CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT L'APPROVISIONNEMENT EN BIENS ET EN
SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE
REVENUS OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES) SANS ÉGARD À
LA FAÇON DONT ILS ONT ÉTÉ CAUSÉS ET SELON TOUTE THÉORIE DE
RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT D'UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ
STRICTE OU D'UN DÉLIT (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) EN
RAISON DE L'UTILISATION DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT
LOGICIEL, MÊME SI L'AUTEUR ET SES COLLABORATEURS AVAIENT ÉTÉ AVERTIS
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. La licence et les modalités de distribution
de toute version accessible au public et de tout dérivé de ce code ne peuvent pas être
modifiées, c'est-à-dire que le code ne peut pas être simplement copié et placé sous
l'application d'une autre licence de distribution (y compris la Licence publique GNU).
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