Vents K Mode D'emploi page 16

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- la non-conformité du modèle ou bien de la marque du produit aux informations stipulées sur l'emballage du
produit et dans le Manuel d'utilisation du produit, ou bien dans tout autre document qui le remplace;
- la maintenance technique inopportune du produit par le client (saleté, poussière, condensat de l'huile,
présence des inclusions mécaniques);
- la mise par le client des endommagements externes (ne sont pas considérés comme endommagements des
modifications extérieures du produit nécessaires pour le montage du produit);
- l'introduction dans la configuration du produit des modifications ou la réalisation des mises au point du
produit;
- les remplacements et l'utilisation des assemblages, pièces et composants (éléments) des pièces du tel
produit qui ne sont pas prévus par l'entreprise productrice;
- en cas d'usage autre que celui prévu;
- la violation par le client des instructions d'emploi du produit;
- le branchement du produit dans le réseau électrique avec le voltage supérieur que celui prévu par le Manuel
d'utilisation du produit;
- des sauts de tension dans le réseau électrique suite à quoi le produit a été mis hors de service;
- la réalisation par le client des réparations indépendantes du produit;
- la réalisation des réparations par les tierces personnes qui ne sont pas agréées par l'entreprise productrice;
- l'expiration de la période de garantie (durée de vie) du produit ;
- la violation par le client des règles établies du transport, assurant la prévention du produit des
endommagements, détérioration et/ou bien son destruction;
- la violation par le client des règles de conservation du produit;
- l'accomplissement par des tierces personnes des activités illégales par rapport au produit ;
- l'apparition des circonstances de la force majeure (incendie, inondation, tremblement de terre, guerre et
actions de guerre de toute sorte, blocus);
- l'absence des scellés si ils sont prévus par le Manuel d'utilisation ou un autre document équivalent qui le
remplace;
- l'absence du coupon de garantie;
- l'absence du document de paiement qui atteste le fait de l'achat avec l'indication de la date de la vente.
Le fabricant est tenue responsable des défauts qui sont apparus par sa faute avant le moment de la remise
du produit au client. Le fabricant n'est pas tenue responsable des défauts apparus après la remise du produit
au client suite à la violation par le client des impératifs de transport, conservation, montage et usage du
produit, des actes des tierces personnes ou bien suite au cas de la force majeure.
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