Table des Matières
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Chapitre
01
Introduction
À propos de la base de
données
À propos des données de la
base de données de carte
! Les modifications relatives aux routes,
rues/autoroutes, terrains, constructions et
autres éléments avant/pendant la période
de développement peuvent ne pas êtres pri-
ses en compte dans cette base de données.
Et bien sûr, les modifications survenant
après cette période ne sont pas prises en
compte dans la base de données.
! Pour en savoir plus sur la couverture de la
carte de ce système de navigation, repor-
tez-vous aux informations données sur
notre site web.
! Il est strictement interdit de reproduire et
d'utiliser quelque partie de la carte, partiel-
lement ou dans sa totalité, sous quelque
forme que ce soit, sans l'autorisation du
propriétaire des droits d'auteur.
! Si les réglementations de la circulation rou-
tière ou les conditions locales diffèrent de
ces données, suivez les réglementations de
la circulation routière (tels que les pan-
neaux, indications, etc.) et conditions loca-
les (notamment des travaux et les
conditions météorologiques).
! Les données de réglementations de la cir-
culation utilisées dans la base de données
de la carte s'appliquent uniquement aux
véhicules de tourisme de taille standard.
Notez que les réglementations concernant
les plus grands véhicules, les deux roues et
autres véhicules hors standard, ne sont
pas incluses dans la base de données.
20
Fr
Droits d'auteurs pour les
données d'Amérique du nord
â
1 Données Tele Atlas
da. Pour la date d'entrée en vigueur, l'avis de
droits d'auteur pour Tele Atlas
USA et Canada est :
AVIS
ã 2006 – 2008 Tele Atlas. Tous droits réservés.
Ce matériel est exclusif et est sujet à la protec-
tion des droits d'auteur et aux autres droits
sur la propriété intellectuelle possédés ou
sous licence par Tele Atlas. Tele Atlas est un
distributeur autorisé de certains fichiers infor-
matiques de Statistique Canada sous le
contrat numéro 6776. Le produit comprend
des informations copiées avec la permission
des autorités canadiennes, y compris ã So-
ciété canadienne des postes et GeoBase
Département des Ressources naturelles Cana-
da, Tous droits réservés. Le produit est appro-
visionné en partie par Geography Division,
Statistique Canada, 2006 Fichier du réseau
routier (Road Network File – RNF), 92-500-
XWE/XWF. L'intégration des sources de don-
nées de Statistique Canada dans ce produit
ne doit pas être interprétée comme partie
d'un endossement de Statistique Canada
pour ce produit. L'utilisation de ce matériel est
sujette aux termes d'un accord de licence.
Vous serez tenu responsable pour toute copie
non autorisée ou toute divulgation de ce maté-
riel.
2 Pour la date d'entrée en vigueur, l'avis des
droits d'auteur pour les icônes des marques
tierces (les "icône de marque") est situé sur le
manuel de l'utilisateur compris dans le pro-
duit licencié.
3 À la date d'entrée en vigueur, l'avis pour les
droits d'auteur avec le logo pour infoUSA, Inc.
est :
Data by
Copyright 2009
All Rights Reserved
4 Quant à la version de la carte, Tele Atlas. Rel.
07/2008.
â
MultiNet
USA et Cana-
â
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MultiNet
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et le
C
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