Table des Matières
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12) Garanzia
12.1) Généralités
Vous venez d'acheter l'un de nos appareils et nous vous remercions de votre confiance.
Pour garantir un fonctionnement sûr et efficace, nous vous recommandons d'inspecter l'appareil
régulièrement et de procéder aux opérations d'entretien nécessaires.
Votre installateur ou notre service après-vente sont à votre disposition.
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle contre tout vice de fabrication à compter de
sa date d'achat mentionnée sur la facture de l'installateur.
La durée de notre garantie est mentionnée dans notre catalogue tarif. Notre responsabilité en
qualité de fabricant ne saurait être engagée au titre d'une mauvaise utilisation de l'appareil, d'un
défaut ou d'une insuffisance d'entretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de l'appareil (il
vous appartient à cet égard de veiller à ce que cette dernière soit réalisée par un professionnel
qualifié). Nous ne saurions en particulier être tenus pour responsables des dégâts matériels,
pertes immatérielles ou accidents corporels consécutifs à une installation non conforme :
•
Aux dispositions légales et réglementaires ou imposées par les autorités locales.
•
Aux dispositions nationales, voire locales et particulières régissant l'installation.
•
A nos notices et prescriptions d'installation, en particulier pour ce qui concerne l'entretien
régulier des appareils.
Notre garantie est limitée à l'échange ou la réparation des seules pièces reconnues défectueuses
par nos services techniques à l'exclusion des frais de main d'oeuvre, de déplacement et de
transport. Notre garantie ne couvre pas le remplacement ou la réparation de pièces par suite no-
tamment d'une usure normale, d'une mauvaise utilisation, d'interventions de tiers non qualifiés,
d'un défaut ou d'insuffisance de surveillance ou d'entretien, d'une alimentation électrique non
conforme et d'une utilisation d'un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
Les droits établis par la directive européenne 99/44/CEE, transposée par le décret législatif N° 24
du 2 février 2002, publiée sur le J.O. N° 57 du 8 mars 2002, restent valables.
EnEV
Instruction de Montage cod. 123590 Agg. 26/06/2019
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