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Le nom Gracenote®, le logo Gracenote, le graphisme
Gracenote, la mention "Powered by Gracenote" sont des
marques ou des marques déposées de Gracenote aux
États-Unis et/ou dans d'autres pays.
La technologie de reconnaissance musicale et les
données associées sont fournies par Gracenote®.
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Cet appareil ou cette application contient un logiciel
développé par Gracenote, société sise à Emeryville,
Californie, USA (ci-après, "Gracenote" – nom masculin). Ce
logiciel Gracenote (ci-après, "le Logiciel Gracenote")
permet à cet appareil ou à cette application d'accéder à
des serveurs en ligne ou à des bases de données en ligne
(ci-après et collectivement, "les Serveurs Gracenote") en
vue d'identifier le contenu de certains supports musicaux
ou/et de certains fichiers audio, de copier des informations
relatives à des données audio (titre d'un album, nom
d'un artiste ou d'un groupe, liste des pistes, etc. – ci-après,
"les Données Gracenote") et d'exécuter de nombreuses
autres fonctions. Vous êtes autorisé à utiliser les Données
Gracenote uniquement par exécution des fonctions grand
public de cet appareil ou de cette application.
Vous convenez d'utiliser les Données Gracenote, le Logiciel
Gracenote et les Serveurs Gracenote uniquement pour un
usage personnel et non commercial. Vous convenez de
ne pas céder, copier, transférer ou transmettre le Logiciel
Gracenote ou aucune partie des Données Gracenote à
une société tierce. VOUS CONVENEZ DE NE PAS UTILISER
NI EXPLOITER LES DONNÉES GRACENOTE, LE LOGICIEL
GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE À DES FINS
AUTRES QUE CELLES QUI SONT AUTORISÉES EXPLICITEMENT
DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE (EULA).
Vous convenez que la licence non exclusive dont vous
jouissez pour l'utilisation des Données Gracenote, du
Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote sera résiliée
si vous ne respectez pas les conditions stipulées dans
le présent Contrat de licence (EULA). Si votre licence est
résiliée, vous convenez de mettre fin immédiatement à
tout type d'utilisation des Données Gracenote, du Logiciel
Gracenote et des Serveurs Gracenote. Gracenote se
réserve tous les droits vis-à-vis des Données Gracenote, du
Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote, y compris
tous droits de propriété. Gracenote ne saurait en aucun
cas être redevable d'un paiement en votre faveur pour des
informations que vous auriez communiquées à Gracenote.
Vous convenez que Gracenote pourra faire valoir contre
vous ses droits tels que décrits dans le présent Contrat de
licence, directement et en son nom propre.
Le Service Gracenote utilise un identifiant (unique et
attribué en mode aléatoire) pour suivre les interrogations
des utilisateurs de ce Service. Ce mécanisme est
destiné à des mesures statistiques : il permet au Service
Gracenote de déterminer le nombre d'interrogations
effectué sans avoir à connaître quelque information
que ce soit vous concernant. Pour plus de détails sur ce
mécanisme de suivi, consultez la page Web qui présente
la Charte de confidentialité du Service Gracenote.
Le Logiciel Gracenote et l'intégralité des Données
Gracenote vous sont cédés sous licence "EN L'ÉTAT".
Gracenote n'apporte aucune déclaration ou garantie,
explicite ou implicite, en ce qui concerne la précision
des Données Gracenote disponibles à partir des
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supprimer certaines données des Serveurs Gracenote
ou de changer des données de catégorie pour toute
raison que Gracenote estimera nécessaire ou/et
suffisante. Aucune garantie n'est apportée que le
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exempts d'erreurs ou que le fonctionnement du Logiciel
Gracenote ou des Serveurs Gracenote s'effectuera
sans interruption. Gracenote n'est nullement obligé de
mettre à votre disposition les types ou catégories de
données nouveaux, complémentaires ou améliorés que
Gracenote pourrait proposer à l'avenir, et Gracenote est
libre de mettre fin à ses services à tout moment.
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© Gracenote, Inc. 2009
Annexe
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