Contrat De Licence Du Logiciel; Garantie Limitée - GM Tech 2 Guide De L'utilisateur

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Contrat de licence du logiciel

Veuillez lire attentivement ce contrat de licence avant de poursuivre l'utilisation de ce logiciel. Les droits
d'utilisation de ce logiciel ne sont donnés qu'à la condition suivante: le client accepte toutes les modalités
et conditions du contrat de licence. Le fait que vous continuiez à utiliser le logiciel implique que vous
acceptez ces modalités et conditions.
1. UTILISATION: Le client ne peut utiliser le logiciel qu'en conjonction avec le système informatique sur lequel il a été installé à
l'origine. Le client ne peut inverser le montage ou décompiler le logiciel sans y être autorisé par la loi.
2. PROPRIÉTÉ: Le client accepte le fait qu'il n'a aucun titre ou propriété sur le logiciel à l'exception de la propriété du support
physique. Le client reconnaît et accepte le fait que le logiciel est une marque déposée et est protégé par la législation sur les droits
d'auteur. Le client reconnaît et accepte le fait que le logiciel a pu être développé par un fournisseur de logiciel tiers nommé dans la
section relative aux droits d'auteur jointe au logiciel, qui sera autorisé à faire valoir la responsabilité du client en cas de contrefaçon
ou de violation de ce contrat.
3. RÉSILIATION: General Motors se réserve le droit de résilier cette licence de logiciel en cas de non-conformité avec les conditions de
ce contrat à condition que GM ait exigé que le client remédie à cette non-conformité et que le client n'ait pas répondu à cette
demande dans les trente (30) jours.
Garantie limitée
LOGICIEL: Vetronix garantit pour une période de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date d'achat que le logiciel Vetronix
exécutera ses instructions de programmation lorsque installé correctement. Vetronix ne garantit pas que le fonctionnement du logiciel
Vetronix sera ininterrompu ou sans erreur. Si le logiciel Vetronix n'exécute pas ses instructions de programmation au cours de la
période de garantie, le recours consistera au remplacement du logiciel.
LIMITATION DE LA GARANTIE: Vetronix exclut toute garantie expresse, soit écrite ou verbale, en respect de ce produit. Toute garantie
implicite de qualité marchande ou de caractère utilisable dans un but précis est limitée à la période de 90 jours faisant l'objet de cette
garantie écrite. Certains États ou provinces ne permettent pas de limitations à la durée d'une garantie implicite de telle sorte que les
limitations ou exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer dans votre cas.
RECOURS EXCLUSIFS: Les recours prévus ci-dessus constituent les seuls et uniques recours du client. En aucun cas Vetronix
n'assumera la responsabilité de dommages directs ou indirects, particuliers, accidentels ou consécutifs (y compris les pertes de profit),
qu'ils soient fondés sur une garantie, un contrat, un préjudice ou toute autre théorie juridique.
2005
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