PIONEER CNDV-40MT
- pour le Canada
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LEGAL ENTRE
VOUS, EN TANT QU'UTILISATEUR FINAL, ET PIO-
NEER ELECTRONICS CANADA, INC. ("PIO-
NEER"). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES
CLAUSES ET LES CONDITIONS DE CET ACCORD
AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL INSTALLE SUR
LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE
LOGICIEL INSTALLE SUR LES PRODUITS PIO-
NEER, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE TENU PAR LES
CLAUSES DU PRESENT ACCORD. LE LOGICIEL
INCLUT UNE BASE DE DONNEES SOUS
LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS ("FOUR-
NISSEURS"), ET LES CLAUSES DES FOURNIS-
SEURS SEPAREES, JOINTES AU PRESENT
ACCORD, S'APPLIQUENT A VOTRE UTILISATION
DE LA BASE DE DONNEES (reportez-vous à la
page 5). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRO-
DUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET
LES DOCUMENTS ECRITS) DANS LES CINQ (5)
JOURS SUIVANT LA RECEPTION DES PRO-
DUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGREE A
L'ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETES.
L'UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAINE VOTRE
ACCEPTATION TACITE DE CET ACCORD DE
LICENCE.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et
non exclusif d'utilisation du logiciel installé sur
les produits Pioneer (appelé le "Logiciel") et de la
documentation concernée uniquement pour
votre propre usage personnel ou pour une utilisa-
tion interne au sein de votre entreprise, unique-
ment sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas copier, effectuer de rétro-
ingéniérie, traduire, porter, modifier ou effectuer
des travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas louer, prêter, dévoiler, publier, vendre, attri-
buer, donner à bail, accorder une sous-licence,
mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l'utiliser d'une manière quelconque non expres-
sément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez
pas extraire ou essayer d'extraire le code source
ou la structure de la totalité ou d'une partie du
Logiciel par rétro-ingéniérie, démontage, décom-
pilation ou tout autre moyen. Vous n'utiliserez
pas le Logiciel pour faire fonctionner un bureau
de service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d'autres personnes ou
entités.
Pioneer et ses concédants conserveront tous les
droits d'auteur, secrets commerciaux, brevets et
autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logi-
ciel est protégé par des droits d'auteur et il ne
peut être copié, même modifié ou fusionné avec
d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou
modifier les notices de copyrights ou la légende
du propriétaire, présente sur le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence
sur le Logiciel, la documentation qui s'y rapporte
et une copie de l'Accord de du présent docu-
ment.
2. RENONCIATION DE GARANTIE
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis
"EN L'ETAT". PIONEER ET LES PERSONNES
AUTORISEES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et
ses concédants seront appelées collectivement
"Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE RECE-
VEZ AUCUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL,
EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES
GARANTIES DE CARACTERE MARCHAND ET DE
QUALITE POUR QUELQUE BUT PARTICULIER
QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT EXPRES-
SEMENT EXCLUES. CERTAINS ETATS NE PER-
METTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES
IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-
DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOUS.
Le Logiciel est complexe et il peut renfermer cer-
tains défauts, erreurs ou imprécisions. Par exem-
ple, la fonction de commande vocale telle qu'elle
est mise en œuvre par le Logiciel peut ne pas
reconnaître votre voix. Pioneer ne garantit pas
que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre
attente, que son fonctionnement sera exempt
d'erreur ou ininterrompu et que toutes les impré-
cisions peuvent être corrigées et le seront. En
outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en ce
qui concerne l'emploi ou les résultats de l'emploi
du Logiciel en termes de précision, de fiabilité,
etc.
3. LIMITE DE RESPONSABILITE
EN AUCUN CAS, PIONEER NE SERA TENU RES-
PONSABLE DE DOMMAGES, RECLAMATION
OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y
COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMA-
GES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDI-
3