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Entretien
Durée du contrat
Les contrats de garantie ne sont généralement pas offerts pour des périodes de moins
d'un an. Il est cependant possible d'obtenir des contrats de garantie s'étalant sur
plusieurs années, allant jusqu'à trois années supplémentaires. Des remises sont
disponibles lors de l'achat de contrats de garantie de plusieurs années.
Limitation de la garantie contractuelle
En cas de défaillance d'un simulateur de patient, le recours exclusif de l'acheteur en
vertu de la garantie est limité à la réparation ou au remplacement du simulateur
défectueux.
CAE Santé se réserve le droit de choisir, à sa seule discrétion, le remède ou la
combinaison de remèdes à mettre en œuvre. CAE Santé disposera d'un délai
raisonnable, après confirmation du défaut, pour réparer ou remplacer le produit
défectueux. Le produit sera remplacé par un produit CAE Santé fabriqué avec des
pièces neuves ou réparables. Les produits réparés ou remplacés au titre de la garantie
de CAE Santé resteront couverts pour la durée restante de la garantie d'origine ou
pendant une période de 90 jours à compter de la date d'expédition du produit réparé ou
remplacé, soit la plus longue de ces périodes.
CAE Santé décline toute responsabilité au titre de la présente garantie pour tous
dommages accessoires ou indirects, tous dommages dus à l'exécution ou à une
tentative d'exécution de réparations ou modifications non autorisées, ou tous dommages
subis par le produit ou l'un de ses composants résultant d'un accident ou d'une
utilisation erronée ou abusive. La présente garantie ne couvre pas l'usure normale, les
taches, la décoloration ou autres irrégularités cosmétiques qui n'entravent pas ou ne
dégradent pas le bon fonctionnement du produit. Tout dommage ou mauvais
fonctionnement résultant de l'installation de logiciel ou de matériel non autorisée par
CAE Santé, sera réparé au tarif prévu par le plan de service Temps et matériel (voir la
section Temps et matériel page 205).
La garantie de SAE Santé ne couvre pas les produits altérés ou physiquement
endommagés à la réception ou reçus dans un emballage inapproprié. Les produits
seront inspectés à la réception.
Certains États des États-Unis ne reconnaissant pas l'exclusion ni les restrictions
relatives aux dommages accessoires ou indirects, il se peut que les limites énoncées ci-
dessus ne s'appliquent pas à votre cas. Cette garantie vous donne des droits légaux
spécifiques. Vous pourriez en outre bénéficier d'autres droits qui diffèrent d'un état à
l'autre.
Autorisation de retour de marchandise (RMA)
Aucun produit ne peut être retourné directement à CAE Santé sans l'obtention préalable
auprès de la société d'un numéro d'autorisation de retour de marchandise (RMA). S'il
est déterminé que le produit pourrait être défectueux, un numéro RMA vous sera remis
ainsi que des instructions pour renvoyer le produit. Tout produit retourné sans numéro
d'autorisation de retour sera retourné à l'acheteur à ses frais. Les produits dont le retour
est autorisé doivent être expédiés en port payé à l'adresse portée sur l'autorisation de
retour de marchandise. Il est fortement recommandé de conserver le carton et les
matériaux d'emballage d'origine pour l'entreposer ou l'expédier. Pour faire la demande
d'une autorisation de retour de marchandise, veuillez vous adresser au service à la
clientèle.
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