Table des Matières
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− décret n° 92-333 du 31 Mars 1992 modifié relatif aux dispositions concernant la sécurité et la santé
applicables aux lieux de travail que doivent observer les chefs d'établissement utilisateurs (sous-section 3 -
chauffage des locaux)
− le décret 95-20 du 9 Janvier 1995 pris en application de l'article L 111-11-1 du code de construction et
d'habitation relatif aux caractéristiques acoustiques de certains bâtiments autres que l'habitation et de leurs
équipements
− le cahier des charges ATG "mini-chaufferie", (C.321.4) pour les bâtiments de bureaux autres que ceux
recevant du public (Décision ministérielle n°27 529 du 28 Avril 1995)
Quelques rappels utiles :
Pour la sécurité :
La chaudière doit être installée de manière à éviter
l'échauffement anormal du sol et des parois du local.
La remise en marche de la chaudière ne peut être
effectuée que de l'intérieur du local.
Hauteur mini sous plafond A
Modèle
1 service
ATHENA V 25
ATHENA V 20
2 services
ATHENA V 25
3.2. - Certificat de conformité.
Par application de l'article 25 de l'arrêté du 02/08/77 modifié et de l'article 1 de l'arrêté modificatif du
05/02/99, l'installateur est tenu d'établir des certificats de conformité approuvés par les ministres chargés de la
construction et de la sécurité du gaz :
− de modèles distincts ( modèles 1, 2 ou 3) après réalisation d'une installation de gaz neuve,
− de « modèle 4 » après remplacement en particulier d'une chaudière par une nouvelle.
0IEM0470-A
A(mm)
sortie
sortie
verticale
horizontale
1405
1420
1745
1760
1995
2010
Notice d'installation ATHENA V 20/25
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