Transport Et Stockage; Dégradations Lors Du Transport; Informations Sur L'emballage : Stockage Et Transport - KaVo Kerr elements e-motion Mode D'emploi

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  • FRANÇAIS, page 223
tions d'entretien courant, d'utilisation ou de raccordement, de la corrosion ou
de phénomènes chimiques ou électriques inhabituels ou inadmissibles aux
termes des prescriptions du fabricant.
La prestation de garantie ne s'étend généralement pas aux lampes, conduc-
teurs optiques en verre et verrerie, pièces en caoutchouc et à la résistance des
couleurs des pièces plastiques.
Les droits de garantie expirent en outre si les défauts constatés ou leurs consé-
quences peuvent être dus à des interventions ou des modifications effectuées
sur le produit. Les droits de garantie ne peuvent être invoqués que s'ils sont im-
médiatement notifiés par écrit à Kerr.
Joindre à la plainte une copie de la facture ou du bon de livraison sur laquelle le
numéro de fabrication devra être clairement lisible. Outre la garantie, les droits
de garantie légaux de l'acheteur s'appliquent dans un délai de garantie de
12 mois.

1.5 Transport et stockage

1.5.1 Dégradations lors du transport
Indication
Kerr n'est aucunement responsable des dommages dus au transport.
Le contenu doit être vérifié immédiatement après réception.
Si, lors de la livraison, l'emballage externe est visiblement endommagé, procé-
der comme suit :
1. Le destinataire note la perte ou les dégâts dans l'accusé de réception. Le
destinataire et les employés de l'entreprise de transport signent cet accusé
de réception.
Ce n'est que sur la base de ce constat que le destinataire pourra faire valoir
ses droits de dommages et intérêts envers la société de transport.
2. Ne modifier ni le produit ni l'emballage.
3. Ne pas utiliser le produit.
Si le produit est endommagé sans que le dommage ait été visible sur l'embal-
lage lors de la livraison, procéder comme suit :
1. Signaler immédiatement le dommage à l'entreprise de transport, au plus
tard au 7ème jour .
2. Ne modifier ni le produit ni l'emballage.
3. Ne pas utiliser le produit endommagé.
Indication
Si le destinataire enfreint une des obligations qui lui sont imposées par ces
dispositions, le dommage est considéré comme postérieur à
livraison (conformément à la loi CMR, chapitre 5, article 30).
1.5.2 Informations sur l'emballage : Stockage et
transport
Indication
Conserver l'emballage pour un envoi éventuel au service ou à la réparation.
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1 Informations pour l'utilisateur | 1.5 Transport et stockage
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