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k) Le canal 13 est destiné à être utilisé à l'échelle mondiale comme
un canal de communication de sécurité de la navigation,
principalement pour les communications de sécurité de la
navigation entre navires. Il peut être également utilisé pour le
service de gestion des mouvements de navires et d'exploitation
portuaire assujetti à la réglementation nationale des administrations
concernées.
l) Ces canaux (AIS 1 et AIS 2) servent au système d'identification
automatique (AIS), qui est capable de fournir un fonctionnement
mondial, sauf si d'autres fréquences sont désignées sur une base
régionale à cette fin. Une telle utilisation doit être conforme à la
version la plus récente de la recommandation ITU-RM.1371. (WRC-
07)
m) Ces canaux peuvent être utilisés comme des canaux de fréquences
uniques, sous réserve de la coordination avec les administrations
concernées. Les conditions suivantes s'appliquent à l'usage de
fréquence unique :
•
La partie de fréquence inférieure de ces canaux peut être utilisée
comme canaux de fréquences uniques par les stations des navires
et les stations côtières.
•
La transmission à l'aide de la partie supérieure des fréquences de
ces canaux est réservée aux stations côtières.
•
Si les administrations l'autorisent et les réglementations
nationales le spécifient, les stations de navires peuvent utiliser
la partie supérieure de fréquence de ces canaux pour la
transmission. Toutes les précautions doivent être prises pour éviter
les interférences nuisibles aux canaux AIS 1, AIS 2, 2027* et 2028*.
(WRC-15)
* À partir du 1er janvier 2019, le canal 2027 sera désigné comme
ASM 1 et le canal 2028 sera désigné comme ASM 2.
mm) La transmission sur ces canaux est réservée aux stations côtières. Si
autorisé par les administrations et indiqué par les réglementations
nationales, ces canaux peuvent être utilisés par les stations de
navires pour la transmission. Toutes les précautions doivent être
prises pour éviter les interférences nuisibles aux canaux AIS 1, AIS 2,
2027* et 2028*. (WRC-15)
* À partir du 1er janvier 2019, le canal 2027 sera désigné comme
ASM 1 et le canal 2028 sera désigné comme ASM 2.
n) À l'exception de l'AIS, l'utilisation de ces canaux (75 et 76) doit être
limitée uniquement aux communications liées à la navigation
et toutes les précautions doivent être prises pour éviter les
interférences nuisibles au canal 16, en limitant la puissance de sortie
à 1 W. (WRC-12)
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Guide d'utilisation RS40/RS40-B
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