Garantie Du Produit - Xylem e-MPA Mode D'emploi

9 Garantie du produit

Garantie pour utilisation commerciale
Garantie.Pour les biens vendus aux acheteurs commerciaux, le vendeur garantit les biens
vendus ci-dessous (sauf pour les membranes, joints d'étanchéités, joints, matériaux en
élastomère, revêtements et autres « pièces d'usure » ou articles consomptibles, ces
derniers n'étant pas garantissable sauf indication contraire sur le formulaire de
soumission ou de vente) seront (i) intégrés selon les spécifications indiquées sur la
soumission ou le formulaire de vente, si ces spécifications font partie intégrantes de cette
entente, et (ii) sont libres de toute défectuosité matériel et de fabrication pendant une
période de depuis la date d'installation ou depuis la date d'expédition (la date
d'expédition ne sera pas ultérieure à après la réception de l'avis que les biens sont prêts à
être expédiés), la première instance à survenir, à moins qu'une période plus longue n'ait
été indiquée sur la documentation du produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans frais pour l'acheteur,
réparera ou remplacera tout produit défectueux en vertu de la garantie pour autant que
l'acheteur donne un avis écrit au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-
d'œuvre dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut ou non conformité.
En vertu de l'option de réparation ou de remplacement, le vendeur n'est soumis à aucune
obligation de retirer ou de faire retirer le produit défectueux ni d'installer ou de payer
pour l'installation du produit réparé ou remplacé. L'acheteur ne peut être tenu
responsable de tout autre frais, incluant, entre autre, frais de réparation, d'expéditions et
dépenses. Le vendeur à son entière discrétion choisira la méthode ou le moyen de
réparation ou de remplacement. Le défaut de l'acheteur de se conformer aux directives
de réparation ou de remplacement du vendeur conclura les obligations du vendeur en
vertu de la présente garantie et annulera la garantie. Toutes pièces réparées ou
remplacées en vertu de la garantie seront couvertes uniquement pour la durée de la
garantie restante sur les pièces ayant été réparées ou remplacées. Le vendeur n'aura
aucune obligation de garantie envers l'acheteur pour tout produit ou pièces du produit
ayant été : (a) réparées par une tierce partie autre que le vendeur ou sans l'approbation
écrite du vendeur; (b) soumises à une mauvaise utilisation, mauvaise application,
négligence, altération, accident ou dommage physique; (c) utilisées de manière contraire
aux directives d'installation, d'opération et d'entretien du vendeur; (d) endommagées par
une usure normale, corrosion ou produits chimiques; (e) endommagées par des
conditions anormales, vibrations, défaut d'une amorce adéquate ou opération sans débit;
(f) endommagées par une alimentation électrique défectueuse ou une mauvaise
protection électrique; ou (g) endommagées par l'utilisation d'un accessoire n'ayant pas
été vendu ou approuvé par le vendeur. Dans le cas de produits n'ayant pas été fabriqués
par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie; cependant le vendeur fera profiter
l'acheteur de toute garantie qu'il aura reçu du fournisseur de tels produits.
LA PRÉSENTE GARANTIE EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE OU
CONDITIONS EXPRESSES OU IMPLICITES DE QUELQUE NATURE SE RAPPORTANT AUX
BIENS FOURNIS CI-APRÈS, INCLUSANT, SANS LIMITE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONFORMITÉ À DES FINS PARTICULIÈRES, QUI SONT
RÉFUTÉES EXPRESSÉMENT ET EXLUES. SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LES LOIS, LE
SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR ET LA RESPONSABILITÉ DU VENTEUR EN CAS DE BRIS
D'UNE DES GARANTIES CI-APRÈS EST LIMITÉ À LA RÉPARATION OU AU
REMPLACEMENT DU PRODUIT ET SERA DANS TOUS LES CAS LIMITÉ AU MONTANT
PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT DÉFECTUEUX. EN AUCUN CAS, LE VENDEUR
NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTES AUTRES FORMES DE DOMMAGES,
QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, PUNITIF,
EXEMPLAIRE OU DOMMAGES SPÉCIAUX, INCLUANT, ENTRE AUTRES, PERTE DE
PROFIT, PERTE D'ÉCONOMIE PRÉVUE OU DE REVENU, PERTE DE RENTRÉE
MONÉTAIRE, PERTE DE CLIENTÈLE, PERTE DE PRODUCTION, PERTE D'OPPORTUNITÉ
OU PERTE DE RÉPUTATION.
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