3.1 Ownership. Tout Logiciel vous est fourni sous licence, et non vendu, sur une base non exclusive
d'utilisation strictement en vertu des conditions du présent Contrat de licence, et Barco et ses fournisseurs se
réservent tout droit qui ne vous est pas expressément accordé. Vous pouvez être le propriétaire du support
sur lequel le Logiciel est fourni, mais le Logiciel en soi est protégé par des droits d'auteur et détenu par Barco
ou par des fournisseurs tiers. Votre licence ne vous confère aucun titre ou droit de propriété et ne représente
aucunement la vente de droits liés au Logiciel ou à sa Documentation.
3.2 Third Party Materials. Le Logiciel peut contenir ou nécessiter l'utilisation d'une certaine technologie
tierce (qu'il s'agisse d'un logiciel propriétaire ou Open Source) identifiée par Barco dans la Documentation, le
fichier LISEZ-MOI, un contrat au clic tiers, sur
www.barco.com
ou ailleurs (les « Composants identifiés »). Les
Composants identifiés peuvent être soumis à des conditions supplémentaires et/ou différentes et vous
acceptez que les Composants identifiés soient licenciés en vertu des conditions, clauses de non-
responsabilité et garanties de leurs licences respectives qui, dans le cas éventuel, prévalent sur les
dispositions du présent Contrat de licence.
3.3 Source Code Access. Dans la mesure exigée par les conditions de licence tiers (Open Source), et
pendant une période de 36 mois suivant votre acceptation du présent Contrat de licence, Barco fournit un
accès au code source contrôlé par une licence tierce (Open Source), via e-mail ou lien de téléchargement. Si
les conditions de licence pertinentes le nécessitent, vous pouvez exiger de Barco (à l'attention de son service
juridique, à l'adresse énoncée ci-dessus) d'obtenir un tel code sur un support tangible moyennant le paiement
du coût du média, de la livraison et de manutention.
3.4 Trademarks / Copyright. Les noms de marques et de produits mentionnés dans le cadre du Logiciel
sont des marques commerciales ou déposées ou des droits d'auteur de leurs propriétaires (tiers) respectifs.
En outre, le Logiciel est protégé par des lois nationales et internationales ainsi que par les dispositions du
traité. Les droits d'auteur relatifs aux composants du Logiciel appartiennent à leur titulaire initial respectif, à
chaque contributeur complémentaire et/ou à son (ses) représentant (s) respectif (s), tels qu'ils peuvent être
identifiés dans la Documentation du Logiciel, codes sources, fichiers LISEZ-MOI ou autres supports
respectifs. Vous ne devez en aucun cas supprimer, masquer ou altérer de quelque manière que ce soit les
marques commerciales, droits d'auteurs ou autres mentions de propriété, légendes ou logos placés sur ou
contenus dans le Logiciel.
3.5 Trade Secrets. Vous reconnaissez que le Logiciel représente d'importants secrets industriels à propos
de Barco et de ses concédants de licence tiers et vous acceptez de ne pas divulguer, fournir ou mettre à
disposition sous quelque forme que ce soit les secrets industriels contenus dans le Logiciel et la
Documentation sans le consentement écrit préalable de Barco. Vous devez mettre en œuvre toutes les
mesures de sécurité raisonnables afin de protéger de tels secrets industriels.
4. Assistance
4.1 Principle. Barco n'est pas tenu de fournir une assistance et une maintenance pour ce qui est du
Logiciel, à l'exception de ce qui est énoncé dans un CLUF spécifique au produit et/ou dans la mesure où vous
avez conclu un accord séparé de maintenance et d'assistance et où vous avez payé les frais y afférents.
Toute utilisation non autorisée du Logiciel, telle que précisée dans tout contrat de maintenance et
d'assistance, peut interdire Barco de fournir de telles assistances et maintenances.
4.2 Support policy. Les correctifs de maintenance, mises à jour ou mises à niveau peuvent être obtenus
en vertu des conditions d'un contrat de maintenance et d'assistance séparé qui vous est proposé. De tels
contrats, avec l'assistance comprise dans un CLUF spécifique au produit, incluent la responsabilité exclusive
de Barco et votre seul recours pour ce qui est de l'assistance et de la maintenance du Logiciel. Vous acceptez
d'installer tous les correctifs de maintenance pour remédier aux bogues ou aux problèmes de sécurité dans le
Logiciel si ces derniers vous sont fournis. Barco vous informera lorsque les versions antérieures du Logiciel
ne seront plus maintenues.
4.3 Remote connectivity. Barco peut exiger, en tant que condition essentielle à la maintenance ou à
l'assistance, que le logiciel reste connecté à Barco à distance sur un réseau.
5. Garantie
À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE POUVANT S'APPLIQUER SELON LE CLUF SPÉCIFIQUE AU
PRODUIT, VOUS COMPRENEZ QUE LE LOGICIEL VOUS EST FOURNI « TEL QUEL ». BARCO
N'ACCORDE PAS ET NE PRÉTEND PAS OFFRIR DE GARANTIES NI DE REPRÉSENTATIONS,
EXPRESSES OU IMPLICITES, ET EXCLUT SPÉCIFIQUEMENT TOUTES LES GARANTIES IMPLIQUÉES
DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONFORMITÉ À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE
LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. D'AUTRE PART, BARCO NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL
SERA EXEMPT D'ERREURS OU QUE VOUS POURREZ UTILISER LE LOGICIEL SANS RENCONTRER
D'INTERRUPTIONS OU QUE LESDITES ERREURS SERONT CORRIGÉES PAR SES SOINS. À
L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE CONVENUES SÉPARÉMENT,