Table des Matières
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IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Le logiciel DSC acheté avec ou sans Produits
et Composants est protégé par le droit d'auteur et il est acheté conformément
aux modalités du contrat de licence :
•Ce Contrat de licence d'utilisation (« CLU ») est une entente légale entre Vous (l'entreprise,
l'individu ou l'entité qui a acheté le Logiciel et tout Matériel connexe) et Digital Security Controls,
une filiale de Tyco Safety Products Canada Ltd. (« DSC »), le fabriquant des systèmes de sécurité
intégrés et le développeur du logiciel et de tout produit ou composant connexe (MATÉRIELS) que
Vous avez acquis.
•Si le produit logiciel DSC (« PRODUIT LOGICIEL » ou « LOGICIEL ») a été conçu pour être
accompagné par du MATÉRIEL et s'il N'est PAS accompagné par un nouveau MATÉRIEL, Vous
n'avez pas le droit d'utiliser, de copier ou d'installer le PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL
comprend le logiciel, et peut aussi comprendre des médias connexes, des matériels imprimés et
de la documentation « en ligne » ou électronique.
•Tout logiciel fourni avec le PRODUIT LOGICIEL qui est lié à un contrat de licence d'utilisation
séparé Vous donne des droits conformément aux modalités de ce contrat de licence.
•En installant, copiant, téléchargeant, sauvegardant, accédant ou utilisant d'une manière
quelconque le PRODUIT LOGICIEL, Vous acceptez inconditionnellement d'être lié par les
modalités de ce CLU, même si ce CLU est considéré une modification de tout accord ou contrat
antérieur. Si vous n'acceptez pas les modalités du CLU, DSC refuse de Vous octroyer une licence
d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL et Vous n'avez pas le droit de l'utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOCIGIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des lois sur le droit d'auteur et des traités internationaux sur
le droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités de la propriété intellectuelle. Le droit
d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL est octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE. Ce CLU vous donne les droits suivants :
(a) Installation et utilisation du logiciel - Pour chacune des licences acquises, Vous n'avez le droit
d'installer qu'un seul exemplaire du PRODUIT LOGICIEL.
(b) Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, accédé,
affiché, exécuté, partagé ou utilisé simultanément sur des ordinateurs différents, notamment une
station de travail, un terminal ou autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »). Autrement
dit, si Vous avez plusieurs postes de travail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de
travail où le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais
vous ne pouvez avoir qu'une seule copie installée par licence à tout moment. Vous pouvez utiliser
une copie de sauvegarde. Hormis ce qui est expressément prévu dans ce CLU, Vous n'avez pas le
droit de faire des copies du PRODUIT LOGICIEL, les matériels imprimés accompagnant le LOGICIEL
compris.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage — Vous n'avez pas
le droit de désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la
mesure dans laquelle une telle activité est explicitement permise par la loi en vigueur, sans égards à
ces limites. Vous n'avez pas le droit de faire des changements ou des modifications, quels qu'ils
soient, sans la permission écrite d'un dirigeant de DSC. Vous n'avez pas le droit de retirer les notices,
les marques ou les étiquettes privatives du Produit Logiciel. Vous devez instituer des mesures
raisonnables pour assurer la conformité aux modalités de ce CLU.
(b) Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL est fourni sous licence en tant que produit
unique. Ses parties composantes ne peuvent pas être séparées pour être utilisée sur plus d'un MATÉRIEL.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique- Si vous avec acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT
LOGICIEL est autorisé à être utilisé avec le MA TÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce
cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
(d) Location — Vous n'avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT
LOGICIEL. Vous n'avez pas le droit de le mettre à la disposition d'autres personnes ou de l'afficher
sur un serveur ou un site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel — Vous pouvez transférer tous vos droits de ce CLU uniquement
dans le cadre de la vente ou du transfert permanent du MATÉRIEL, à condition que Vous ne
conserviez aucune copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL (tous les composants, les
matériels imprimés et autres, toutes les mises à niveau et ce CLU), et à condition que le
récipiendaire accepte les conditions de ce CLU. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à niveau,
tout transfert doit également inclure toutes les versions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
(f) Résiliation — Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU
si Vous ne respectez pas les modalités de ce CLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les
copies du PRODUIT LOGICIEL et toutes ses parties composantes.
(g) Marques de commerce — Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux marques de
commerce ou aux marques de service de DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notamment mais
pas seulement aux images, photographies et textes incorporés dans le PRODUIT LOGICIEL), les
documents imprimés joints et tout exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de DSC et de
ses fournisseurs. Vous n'avez pas le droit de faire des copies des documents imprimés
accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au
contenu qui peut être accédé par le biais du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété du propriétaire
respectif du contenu et ils peuvent être protégés par le droit d'auteur ou autres lois et traités sur la
propriété intellectuelle. Ce CLU ne Vous octroie pas le droit d'utiliser ces éléments. Tous les droits
qui ne sont pas expressément octroyés par cette CLU, sont réservés par DSC et ses fournisseurs.
4. RESTRICTIONS POUR L'EXPORTATION
Vous acceptez le fait que Vous n'exporterez pas ou ne réexporterez pas le PRODUIT LOGICIEL dans
tout pays, personne ou entité soumis à des restrictions canadiennes à l'exportation.
5. CHOIX DES LOIS Ce contrat de licence d'utilisation est régi par les lois de la Province de
l'Ontario, Canada.
6. ARBITRATION Tous les conflits survenant relativement à ce contrat seront résolus par un
arbitrage définitif et sans appel conformément à la Loi sur l'arbitrage, et les parties acceptent d'être
liées par la décision de l'arbitre. Le lieu de l'arbitration sera Toronto, Canada, et le langage de
l'arbitration sera l'anglais.
7. Garantie Restreinte
(a) PAS DE GARANTIE - DSC FOURNIT LE LOGICIEL « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE. DSC NE
GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA VOS EXIGENCES OU QUE L'EXPLOITATION DU
LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR.
(b) CHANGEMENTS DU CADRE D'EXPLOITATION - DSC ne sera pas responsable des problèmes
provoqués par des changements dans les caractéristiques du MATÉRIEL, ou des problèmes
d'interaction du PRODUIT LOGICIEL avec des LOGICIELS NON-DSC ou AUTRES MATÉRIELS.
(c) LIMITES DE RESPONSABILITÉ ; LA GARANTIE REFLÈTE L'AFFECTATION DU RISQUE
DANS TOUS LES CAS, SI UN STATUT QUELCONQUE SUPPOSE DES GARANTIES OU CONDITIONS
QUI NE SONT PAS POSTULÉES DANS CE CONTRAT DE LICENCE, TOUTE LA RESPONSABILITÉ
ASSUMÉE PAR DSC DANS LE CADRE D'UNE DISPOSITION QUELCONQUE DE CE CONTRAT SERA
LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE CONTRAT DE CE PRODUIT
LOGICIEL ET CINQ DOLLARS CANADIENS (5 CAN $). PARCE QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LES RESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES
INDIRECTS, CES RESTRICTIONS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
(d) STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES- CETTE GARANTIE CONTIENT L'ENTIÈRE
GARANTIE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPLICITES OU
IMPLICITES (NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE MARCHANDISE OU
APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER) ET DE TOUTE AUTRE OBLIGATION OU
RESPONSABILITÉ DE DSC. DSC NE FAIT AUCUNE AUTRE GARANTIE. DSC N'ASSUME PAS LA
RESPONSABILITÉ ET N'AUTORISE AUCUNE AUTRE PERSONNE PRÉTENDANT AGIR EN SON NOM
DE MODIFIER OU DE CHANGER CETTE GARANTIE, N'ASSUME POUR CELA AUCUNE AUTRE
GARANTIE OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT CE PRODUIT LOGICIEL.
(e) RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE - DSC NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE
DES DOMMAGES PARTICULIERS, ACCIDENTELS OU INDIRECTS BASÉS SUR UNE
INOBSERVATION DE LA GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UNE NÉGLIGENCE, UNE
RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. DE TELS DOMMAGES
INCLUENT NOTAMMENT, MAIS PAS EXCLUSIVEMENT, UNE PERTE DE PROFITS, UN
ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT LOGICIEL OU TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT ASSOCIÉ, LE COÛT
DU CAPITAL, LE COÛT DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION, DES INSTALLATIONS OU
SERVICES, UN TEMPS D'ARRÊT, LE TEMPS DE L'ACHETEUR, LES REVENDICATIONS DE TIERS, Y
COMPRIS LES CLIENTS ET LES DOMMAGES À LA PROPRIÉTÉ.
MISE EN GARDE : DSC recommande de tester complètement l'ensemble du système
régulièrement. Toutefois, malgré des essais réguliers, il peut arriver que le fonctionnement du
PRODUIT LOGICIEL ne soit pas conforme aux attentes en raison notamment, mais pas
exclusivement, d'interventions criminelles ou de pannes de courant.
ATTENTION à lire attentivement
Note pour les installateurs
Cette mise en garde contient des informations vitales. En tant que seul individu en contact avec les
utilisateurs du système, c'est à vous qu'incombe la responsabilité d'attirer l'attention des
utilisateurs du système sur chaque élément de cette mise en garde.
Pannes de Système
Ce système à été soigneusement conçu pour être aussi efficace que possible. Toutefois, dans des
circonstances, où il y a feu, cambriolage ou autre genre d'urgences, il ne peut pas fournir de
protection. Tout système d'alarme quel qu'il soit peut être saboté ou peut ne pas fonctionner
comme prévu pour plusieurs raisons. Certaines de ces raisons sont notamment :
Mauvaise Installation
Un système de sécurité doit être correctement installé pour fournir une protection adéquate.
Chaque installation doit être évaluée par un professionnel de la sécurité pour s'assurer que tous
points d'accès et aires sont couvertes. Serrures et loquets sur les fenêtres et portes doivent être
bien fermés et fonctionner comme prévu. Les matériels de construction des fenêtres, portes, murs,
plafonds et autres doivent assez solides pour assurer le niveau de protection attendue. Une
réévaluation doit être effectuée pendant et après toute construction. Une évaluation par les sapeurs-
pompiers et/ou les services de police est grandement recommandée si ce service est offert.
Connaissances Criminelles
Ce système contient des fonctions de sécurité reconnues efficaces au moment de la fabrication. Il
est possible que des personnes ayant des intentions criminelles élaborent des techniques qui
réduisent l'efficacité de ces fonctions. Il est important qu'un système sécurité soit réexaminé
périodiquement pour assurer que ces fonctions restent fonctionnelles et pour les actualiser ou les
remplacer si elles n'assurent plus la protection attendue.
Accès par des Intrus
Des intrus peuvent entrer par un point d'accès non protégé en contournant une unité de détection,
échapper à une détection en se déplaçant dans une zone à couverture insuffisante, déconnecter une
unité d'alerte, ou interférer avec le système ou empêcher son fonctionnement normal.
Panne de Courant
Les unités de Contrôle, les détecteurs d'intrusion, les détecteurs de fumée et bien d'autres
dispositifs de sécurité nécessitent une alimentation électrique pour fonctionner normalement. Si un
dispositif fonctionne à partir de piles, il est possible que les piles faiblissent. Même si les piles ne
sont pas faibles, elles doivent être changées, en bonne condition et installées correctement. Si un
dispositif ne fonctionne que par courant électrique, toute interruption, même brève, rendra ce
dispositif inopérant pendant la durée de la coupure de courant. Les coupures de courant, quelle
qu'en soit la durée, sont souvent accompagnées par des fluctuations de voltage qui peuvent
endommager l'équipement électronique tel qu'un système de sécurité. Après qu'une coupure de
courant s'est produite, effectuez immédiatement un test complet du système pour vous assurer que
le système fonctionne correctement
Panne de Piles Remplaçables
Les transmetteurs sans fils de ce système ont été conçus pour fournir plusieurs années
d'autonomie de piles sous des conditions normales. La durée de vie de la pile dépend de
l'environnement du dispositif, de utilisation et du type de pile. Les conditions ambiantes telles que
l'humidité élevée, des températures très élevée ou très bases, ou de grosses différences de
température peuvent réduire la durée de vie de la pile. Bien que chaque dispositif de transmission
possède un dispositif de surveillance de pile faible et qu'il indique quand les piles ont besoin d'être
remplacée, il peut ne pas fonctionner comme prévu. Des tests et un entretien régulier garderont le
système dans de bonne condition de fonctionnement.
Limites de fonctionnement des Dispositifs de Fréquence Radio (Sans Fils)
Les signaux peuvent ne pas atteindre le récepteur dans toutes les circonstances qui pourraient
inclure objets métalliques placés sur ou à côté du chemin radio ou blocage délibéré ou autre
interférence du signal radio commis par inadvertance.
Les Utilisateurs du Système
Un utilisateur peut ne pas être en mesure de faire fonctionner un interrupteur de panique ou
d'urgence à cause d'une invalidité permanente ou temporaire, d'une incapacité d'atteindre le
dispositif à temps, ou d'un manque de connaissance de la bonne fonction. Il est important que tous
les utilisateurs du système soient formés sur le bon fonctionnement du système d'alarme pour
qu'ils sachent comment réagir quand le système indique une alarme.
Détecteurs de Fumée
Les détecteurs de fumée qui font partie du système peuvent ne pas bien alerter les occupants d'un
endroit en feu pour un certains nombre de raisons, en voici quelques unes. Le détecteurs de fumée
peuvent avoir été mal installés ou positionnés. La fumée peut ne pas pouvoir atteindre le détecteurs
de fumée, par exemple : un incendie dans une cheminée, murs ou toits, ou de l'autre côté de portes
fermées. Les détecteurs de fumée peuvent ne pas détecter la fumée provenant d'incendies à un
autre niveau de la résidence ou du bâtiment. Tous les incendies diffèrent par la quantité de fumée
produite et le taux de combustion. Les détecteurs de fumée ne peuvent pas détecter de la même
manière tous les types d'incendies. Les détecteurs de fumée ne fournissent pas d'avertissement
opportun d'un incendie causé par une imprudence ou un manque de sécurité tels que fumer dans
le lit, explosions violentes, fuites de gaz, mauvais rangement de produits inflammables, circuits
électriques surchargés, enfants jouant avec des allumettes. Même si le détecteur de fumée
fonctionne comme prévu, dans certaines circonstances il n'y a pas assez de préavis pour permettre
à tous les occupants de s'enfuir à temps pour éviter blessure ou mort.
Détecteurs de mouvement
Les détecteurs de mouvement ne peuvent détecter le mouvement que dans les zones désignées,
conformément aux instructions d'installation. Ils ne peuvent pas distinguer entre intrus et
occupants. Les détecteurs de mouvement ne fournissent pas de protection de zone volumétrique.
Ils ont de multiples rayons de détection et les mouvements ne peuvent être détectés que dans des
zones non obstruées et couvertes par ces rayons. Ils ne peuvent détecter les mouvements qui se
produisent derrière les murs, plafonds, sol, portes fermées, cloisons vitrées, portes vitrées ou
fenêtres. Tout type de problème qu'il soit intentionnel ou non tels camouflage, peinture ou
vaporisation de matériel sur les lentilles, miroirs, fenêtres ou toute autre partie du système de
détection l'empêchera de fonctionner normalement. Les Détecteurs de mouvement à infra-rouge
passif fonctionnent en détectant les changements de température. Cependant leur fonctionnement
peut être inhibé quand la température ambiante s'approche ou dépasse la température du corps ou
s'il y a des sources de chaleur intentionnelles ou non intentionnelles dans de la zone de détection
ou à côté de celle-ci. Quelques unes de ces sources de chaleur peuvent être chauffages, radiateurs,
fours, barbecues, cheminées, lumière du soleil, éclairages, etc.
Dispositifs d'Avertissement
Les dispositifs d'avertissement tels que sirènes, cloches, klaxons ou lumières stroboscopiques
n'avertissent pas les gens ou ne réveillent pas quelqu'un qui dort s'il y a un mur ou une porte fermée.
Si les dispositifs d'avertissement sont placés à un autre niveau de la résidence ou du local, alors il est
probable que les occupants ne seront pas alertés ou réveillés. Les dispositifs d'avertissement audibles
peuvent interférer avec d'autres sources de bruit tels stéréo, radios, télévisions, climatisations ou
autres unités électriques, ou la circulation. Les dispositifs d'avertissement audibles, même bruyants,
ne peuvent pas être entendus par une personne malentendante.
Lignes Téléphoniques
Si les lignes téléphoniques sont utilisées pour transmettre des alarmes, elles peuvent être hors
d'usage ou occupées pendant une certaine période de temps. Un intrus peut également couper la
ligne téléphonique ou provoquer son dérangement par des moyens plus sophistiqués parfois
difficiles à détecter.
Insuffisance de temps
Il peut y avoir des circonstances où le système fonctionne comme prévu, mais où les occupants ne
seront pas protégés à cause de leur incapacité à répondre aux avertissements dans un temps
alloué. Si le système est connecté à un poste de surveillance, l'intervention peut ne pas arriver à
temps pour protéger les occupants ou leurs biens.
Panne d'un élément
Bien que tous les efforts aient été faits pour rendre le système aussi fiable que possible, le système
peut mal fonctionner à cause de la panne d'un élément.
Test Insuffisant
La plupart des problèmes qui pourraient empêcher un système d'alarme de fonctionner
normalement peuvent être découverts en testant et entretenant le système régulièrement.
L'ensemble du système devrait être testé hebdomadairement et immédiatement après une entrée
par effraction, une tentative d'entrée par effraction, un incendie, une tempête, un tremblement de
terre, un accident ou toute sorte de construction à l'intérieur des lieux. Le test doit comporter tous
les dispositifs de détection, claviers, consoles, dispositifs d'indication d'alarme et tout autre
dispositif de fonctionnement qui font partie du système.
Sécurité et Assurance
Sans tenir compte de ses capacités, un système d'alarme n'est pas un substitut d'assurance sur la
propriété ou d'assurance vie. Un système d'alarme n'est pas un substitut de propriétaire, locataires
ou autres occupants pour agir prudemment afin d'empêcher ou de minimiser les effets nuisibles
d'une situation d'urgence.
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