Licence D'utilisation Du Logiciel Hp - HP LaserJet 5000 Guide D'utilisation

Licence d'utilisation du logiciel HP

ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL
INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE D'UTILISATION. EN CAS
DE DESACCORD AVEC CES TERMES, RENVOYEZ LE LOGICIEL POUR EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC UN AUTRE PRODUIT,
RENVOYEZ L'ENSEMBLE DES PRODUITS INUTILISES POUR EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL.
La licence d'utilisation suivante régit votre utilisation du Logiciel fourni, sauf si vous avez passé un autre
contrat signé avec HP.
Octroi de licence d'utilisation
HP vous accorde l'Utilisation d'un exemplaire du Logiciel. Par «Utilisation», HP entend le stockage, le
chargement, l'installation, l'exécution ou l'affichage du Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le
Logiciel ni à désactiver la moindre option de cession de licence ou de contrôle du Logiciel. Si le Logiciel
vous est cédé pour une «utilisation simultanée», vous n'avez pas le droit d'accorder l'Utilisation
simultanée du Logiciel à plus du nombre maximum d'utilisateurs autorisé.
Droits de propriété
Le logiciel est la propriété intellectuelle de HP ou de ses fournisseurs tiers. La licence d'utilisation ne
confère aucun titre ni droit de propriété sur le Logiciel et ne constitue pas une vente des droits sur le
Logiciel. Les fournisseurs tiers de HP peuvent protéger leurs droits en cas de violation des termes de
cette Licence d'utilisation.
Copies et adaptations
Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du Logiciel à des fins d'archivage
ou lorsqu'une copie ou une adaptation constitue une étape indispensable de l'Utilisation autorisée du
Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright de l'original du Logiciel sur toutes les copies
ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur un quelconque réseau public.
Désassemblage ou décodage interdit
Vous n'avez pas le droit de désassembler ou de décompiler le Logiciel sans l'autorisation écrite
préalable de HP. Dans certaines juridictions, l'autorisation de HP peut ne pas être indispensable pour
un désassemblage ou une décompilation partielle. A sa demande, vous fournirez à HP des informations
suffisamment détaillées sur le désassemblage ou la décompilation. Vous n'êtes pas autorisé à décoder
le Logiciel sauf si un décodage est une étape incontournable de son utilisation.
Transfert
Votre licence d'utilisation prend automatiquement fin en cas de transfert du Logiciel. Dès qu'un transfert
a lieu, vous devez livrer le Logiciel, y compris tout exemplaire et documentation associée, au
bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit accepter les termes de cette licence comme
condition imposée au transfert.
Rupture de contrat
HP peut révoquer votre licence d'utilisation sur préavis en cas de rupture de contrat de votre part. Dans
ce cas, vous devez détruire immédiatement le Logiciel, avec toutes les copies, adaptations et parties
fusionnées sous une quelconque forme.
Critères d'exportation
Vous n'avez pas le droit d'exporter ou de réexporter le Logiciel ou toute copie ou adaptation sous peine
d'être en infraction vis-à-vis des lois ou réglementations en vigueur.
Chapitre 5 : Maintenance et assistance 113
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