Limitation De La Responsabilité; Droit De Propriété Intellectuelle - CVS VacuStar W900 Instructions De Service

1.3 Limitation de la responsabilité
Garantie
Pièces d'usure
1.4 Droit de propriété intellectuelle
Toutes les indications et consignes figurant dans les présentes
instructions de service ont été rédigées dans le respect des
normes et dispositions applicables, selon l'état de la technique et
sur la base de nos connaissances et de notre expérience,
acquises au fil de nombreuses années.
Le fabricant ne peut être tenu pour responsable pour les
dommages éventuels découlant :
du non respect des instructions de service
d'une utilisation non conforme
de l'utilisation de personnels non formés
de transformations arbitraires
de modifications techniques
de l'utilisation de pièces détachées et d'usure non autorisées
Le contenu réel de la livraison peut différer des explications et
présentations fournies dans ces instructions de service, dans le
cas de modèles spéciaux, d'options de commande
supplémentaires ou de modifications techniques récentes.
Du reste s'appliquent les obligations convenues dans le contrat de
livraison, les Conditions Générales de Vente, ainsi que les
conditions de livraison du fabricant et les dispositions légales en
vigueur au moment de la conclusion du contrat.
Le fabricant garantit l'état opérationnel des techniques de procédé
mises en œuvre et les caractéristiques de puissance indiquées.
La durée de la garantie débute à la date de la livraison de la
machine au client.
On entend par pièces d'usure tous les composants qui entrent
directement en contact avec le matériau à traiter ou avec le produit
véhiculé (p. ex. les roulements, les bagues d'étanchéité, la pompe
à huile, la vanne du rotor, etc.).
Ces composants sont exclus de la garantie et des droits résultants
de la constatation d'un vice, si les dommages résultent de l'usure.
La remise des instructions de service à des tiers sans autorisation
écrite du fabricant est interdite.
REMARQUE !
Les contenus, textes, dessins, figures et autres
représentations sont protégés par la loi relative à la
propriété intellectuelle et bénéficient des droits
résultants de la propriété intellectuelle. Toute
utilisation frauduleuse est passible de peine.
Les reproductions, mêmes partielles et quelle que soit leur type et
leur forme, ainsi que l'utilisation et/ou la communication du contenu
sont interdites sans l'autorisation écrite du fabricant.
VacuStar W900 / W1300 / W1600
Généralités
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