Table des Matières
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Conformité des matériaux restreints
Le Mesa 3 est conforme aux réglementations suivantes sur
les matériaux restreints:
RoHS 2011/65/EU
„
RoHS 2015/863
„
REACH 1907/2006 (33)
„
REACH 1907/2006 (67)
„
POP 2019/1021
„
Proposition 65
„
Canada Prohibition
„
TSCA
„
Informations de licence
Ce produit est fourni sous licence dans le cadre des
licences du portefeuille de brevets AVC, VC-1 et MPEG-
4 Part 2 Visual pour une utilisation personnelle ou non
commerciale pour (i) le codage de vidéo conforme aux
normes ci-dessus (« Normes vidéo ») et/ou (ii) le décodage
de vidéo AVC, VC-1 et MPEG-4 Part 2 Visual codée par un
consommateur dans le cadre d'une activité personnelle ou
non commerciale, ou obtenue auprès d'un fournisseur de
vidéo ayant la licence pour fournir une telle vidéo. Aucune
des licences ne s'applique aux autres produits, que les
produits soient ou non inclus dans ce produit sous la forme
d'un seul article. Aucune licence n'est accordée ou fournie
de manière implicite pour toute autre utilisation. D'autres
informations peuvent être obtenues auprès de MPEG LA,
LLC. Voir www.mpegla.com.
Aucun droit n'est accordé pour les brevets Dolby utilisés dans
la partie Dolby de ce produit. La liste des brevets concernés
peut être obtenue auprès de Dolby Laboratories, Inc. Aucun
droit n'est accordé à l'égard des droits d'auteur de Dolby, y
compris le droit de reproduire ou de distribuer des parties de
ce produit qui comprennent une propriété intellectuelle de
Dolby. Les licences de ces activités peuvent être obtenues
auprès de Dolby.
Toute utilisation de ce produit autre qu'une utilisation
personnelle conforme à la norme MPEG-2 pour le codage
Annexe C Avertissements, informations réglementaires et licences
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