Contrat De Licence Gracenote (Eula) - Sony HAP-Z1ES Guide De Référence

Copyrights
Gracenote®, le logo et le graphisme Gracenote, et le logo « Powered by
Gracenote » sont des marques commerciales ou des marques déposées
de Gracenote, Inc. aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Wi-Fi®, Wi-Fi Protected Access® et Wi-Fi Alliance® sont des marques
déposées de Wi-Fi Alliance.
Wi-Fi CERTIFIED™, WPA™, WPA2™ et Wi-Fi Protected Setup™ sont des
marques de Wi-Fi Alliance.
« ATRAC » et ATRAC Advanced Lossless sont des marques déposées de
Sony Corporation.
Technologie d'encodage audio MPEG Layer-3 et brevets concédés sous
licence par Fraunhofer IIS et Thomson.
Windows Media est soit une marque déposée soit une marque
commerciale de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres
pays.
Ce produit est protégé par certains droits de propriété intellectuelle de
Microsoft Corporation. L'utilisation ou la distribution de cette technologie
en dehors du cadre de ce produit est interdite sans une licence concédée
par Microsoft ou une filiale autorisée de Microsoft.
Les autres marques commerciales et noms commerciaux appartiennent à
leurs propriétaires respectifs.
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FR

Contrat de licence Gracenote (EULA)

Cet appareil ou cette application contient un logiciel développé par
Gracenote, société sise à Emeryville, Californie, USA (ci-après,
« Gracenote » – nom masculin). Ce logiciel Gracenote (ci-après,
« le Logiciel Gracenote ») permet à cet appareil ou à cette application
d'accéder à des serveurs en ligne ou à des bases de données en ligne
(ci-après et collectivement, « les Serveurs Gracenote ») en vue d'identifier
le contenu de certains supports musicaux ou/et de certains fichiers audio,
de copier des informations relatives à des données audio (titre d'un album,
nom d'un artiste ou d'un groupe, liste des pistes, etc. – ci-après,
« les Données Gracenote ») et d'exécuter de nombreuses autres fonctions.
Vous êtes autorisé à utiliser les Données Gracenote uniquement par
exécution des fonctions grand public de cet appareil ou de cette
application.
Vous convenez d'utiliser les Données Gracenote, le Logiciel Gracenote et
les Serveurs Gracenote uniquement pour un usage personnel et non
commercial. Vous convenez de ne pas céder, copier, transférer ou
transmettre le Logiciel Gracenote ou aucune partie des Données
Gracenote à une société tierce. VOUS CONVENEZ DE NE PAS UTILISER NI
EXPLOITER LES DONNÉES GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES
SERVEURS GRACENOTE À DES FINS AUTRES QUE CELLES QUI SONT
AUTORISÉES EXPLICITEMENT DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE
(EULA).
Vous convenez que la licence non exclusive dont vous jouissez pour
l'utilisation des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et des Serveurs
Gracenote sera résiliée si vous ne respectez pas les conditions stipulées
dans le présent Contrat de licence (EULA). Si votre licence est résiliée, vous
convenez de mettre fin immédiatement à tout type d'utilisation des
Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote.
Gracenote se réserve tous les droits vis-à-vis des Données Gracenote, du
Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote, y compris tous droits de
propriété. Gracenote ne saurait en aucun cas être redevable d'un
paiement en votre faveur pour des informations que vous auriez
communiquées à Gracenote. Vous convenez que Gracenote pourra faire
valoir contre vous ses droits tels que décrits dans le présent Contrat de
licence, directement et en son nom propre.