Table des Matières
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1. Généralement
Les palans à moufles sont au levage de charges.
Propriété intellectuelle
Les treuils, les plans et la technique sont la propriété exclusive du fabricant.
Il est expressément interdit de copier, d'utiliser ou de transmettre à des tiers, de telles
informations sans autorisation écrite spéciale.
Garantie
Le fabricant garantit à l'utilisateur l'absence de défauts concernant le matériel du treuil
et l'exécution du travail pendant une période d'un an à compter de la date d'achat.
Le fabricant répare, à titre gratuit, tout produit défectueux, pièces et main d'œuvre
inclus, ou remplace, à sa discrétion, les produits en question ou rembourse le prix
d'achat moins un montant approprié pour l'amortissement en remplacement du produit.
Si un produit s'avère être défectueux dans le délai de la période de garantie d'un an,
il doit être retourné à un distributeur agréé, avec une preuve de l'achat ou une fiche
technique/certification d'essai. Le treuil doit être livré franco de port. Cette garantie
ne s'applique pas aux produits qui ont été estimés par le fabricant comme utilisés
incorrectement ou abusivement et par l'acheteur comme incorrectement entretenus;
ou si le dysfonctionnement ou le dommage est dû à l'utilisation de pièces de rechange
non d'origine.
Le fabricant ne fournit aucune autre garantie, et toutes les garanties implicites, y
compris la garantie pour vice ou la garantie d'aptitude à un usage particulier sont
limitées à la durée de la période de garantie indiquée comme indiqué ci-dessus.
La responsabilité maximale du fabricant est limitée au prix d'achat du produit et le
fabricant n'est en aucun cas responsable
des dommages consécutifs, indirects, fortuits ou particuliers de toutes sortes, qui
résultent de la vente ou de l'utilisation du produit, qu'ils soient basés sur le contrat, non
autorisés ou responsables d'une autre manière.
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