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Novation 30 Solar 150
6.3.13 Considérations relatives à l'élimination
RÉSIDUS DU PRODUIT: Eliminer conformément aux recommandations locales en vigueur.
CONDITIONNEMENTS SALES: Détruire en installation autorisée.
OBSERVATION: Il est rappelé à l'utilisateur du produit l'existence possible de prescriptions locales
liées à l'élimination, impératives.
6.3.14 Information relative au transport
RID / ADR / IMDG / IATA: Sans règlement.
OBSERVATIONS: Prenant en compte une évolution possible des règlements qui régissent le
transport de matières dangereuses, il est conseillé de s'assurer de sa validité en
consultant l'agence commerciale.
6.3.15 Information réglementaire
Sans phrase R et sans phrase S.
Les informations réglementaires recueillies dans cette section se référent uniquement aux
principales prescriptions spécifiquement applicables au produit objet de la FDS.
Les textes communautaires de base cités, sont l'objet de constantes mises à jour et transcriptions
en droit national.
Il est recommandé de tenir compte de tout type de mesures ou dispositions, internationales,
nationales ou locales d'application possible.
L'attention de l'utilisateur est attirée sur l'existence possible d'autres dispositions qui
compléteraient ces prescriptions.
6.3.16 Autres informations
Produit destiné uniquement à un usage industriel. Pour plus d'information sur l'utilisation de ce
produit, consulter le manuel technique.
Mise à jour : 28.03.2008
6.4 Réglementation
Pour faire l'installation, toutes les lois, directives, règles techniques, normes et dispositions
générales doivent être appliquées. En fonction de la zone géographique il peut exister des normes
différentes à remplir, il faudra donc analyser la réglementation de chaque zone. Vous trouverez ci-
après certaines des normes à appliquer dans les installations solaires.
Généralités sur les installations solaires:
PrEN ISO 9488
Terminologie installations solaires thermiques et pièces (ISO/DIS 9488, 1995).
EN 12975-1
Systèmes solaires thermiques et leurs pièces Capteurs solaires. Partie 1 : Conditions générales
EN 12975-2
Systèmes solaires thermiques et leurs pièces Capteurs solaires. Partie 2 : Méthode de test
UNE-EN 12976-1
Les installations solaires thermiques et leurs pièces ; les installations préfabriquées, 1ère partie :
exigences générales.
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