Remarques Sur La Licence Open Source - Brother DCP-J515W Guide De L'utilisateur

Remarques sur la licence Open Source

Ce produit inclut un logiciel Open Source.
Reportez-vous aux remarques sur la licence Open Source et les informations de Copyright sur le
CD-ROM « X:\\License.txt » (où X correspond à la lettre du lecteur) fourni.
Reproduction illicite
Il est illégal de faire des reproductions de certains articles ou documents si l'intention est de
caractère frauduleux. En cas d'incertitude quant à certains articles ou documents, nous vous
suggérons de consulter les autorités juridiques compétentes.
Voici une liste non limitative de documents qu'il est interdit de reproduire d'un point de vue légal :
 Devises
Obligations et autres certificats d'endettement

 Certificats de dépôt
 Documents militaires et des forces armées
 Passeports
Timbres-poste (oblitérés ou non oblitérés)

 Documents d'immigration
 Documents d'aide sociale
 Chèques ou traites tirés par des organismes gouvernementaux
Documents d'identification, badges ou insignes

Les œuvres protégées par le droit d'auteur ne peuvent pas être reproduites, sauf pour une
« utilisation raisonnable » de parties de ces œuvres. Des copies multiples représentent un usage
abusif.
Les œuvres d'art doivent être considérées comme l'équivalent des œuvres protégées par le droit
d'auteur.
Au niveau national, certaines réglementations interdisent la reproduction des permis et des
certificats d'immatriculation des véhicules motorisés.
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