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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-
dessous, qui sont la possession ou la propriété de
SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non
limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels
s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des
propriétés exclusives de SAMSUNG et sont protégés
conformément aux lois fédérales et provinciales, et
aux dispositions de traités internationaux. Les
éléments de propriété intellectuelle comprennent, de
façon non limitative, les inventions (brevetables ou
non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les
programmes informatiques et les documents qui s'y
rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création.
En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou
autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas
modifier, préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque
manière que ce soit de créer un code source à partir
des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce
sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des
éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé
par la présente. Tous les droits applicables de
propriété intellectuelle demeureront la propriété de
SAMSUNG et de ses fournisseurs.
©2010 Samsung Electronics Canada, Inc.
SAMSUNG est une marque déposée de SAMSUNG
Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
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