Epson AcuLaser C3900 Série Guide D'utilisation page 3

3. Vous pouvez faire une copie unique de sauvegarde du Logiciel hôte, à condition que cette copie ne
soit pas installée ou utilisée sur un quelconque ordinateur. Nonobstant les restrictions ci-dessus,
vous pouvez installer le Logiciel hôte sur un nombre illimité d'ordinateurs dédiés à être utilisés
avec un ou plusieurs systèmes d'impression fonctionnant avec le Logiciel d'impression.
4. Vous pouvez attribuer tous les droits stipulés dans cet Accord à un dépositaire des droits et intérêts
de tous les bénéficiaires de cette licence Logiciel et Documentation (« Dépositaire »), à condition
de transférer au Dépositaire toutes les copies du Logiciel et sa Documentation associée. Le
Dépositaire accepte d'être lié par tous les termes et conditions de cet Accord.
5. Vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel et sa Documentation.
6. Vous acceptez de ne pas faire de tentatives pour altérer, dissocier, décoder, contrefaire ou
décompiler le Logiciel.
7. Epson et ses ayants droit conserveront le titre et la propriété du Logiciel et de sa Documentation
ainsi que de toutes leurs éventuelles reproductions.
8. L'utilisation de noms de marques se fera conformément à la pratique courante, notamment avec
mention du nom de leur propriétaire respectif. Les noms de marques ne peuvent être utilisés qu'à
des fins d'identification de l'imprimé produit par le Logiciel. Cette utilisation ne vous confère
aucun droit de propriété sur la marque citée dans ce contexte.
9. Vous ne pouvez pas louer, céder en bail, sous-licencier, prêter ou transférer des versions ou copies
du Logiciel non utilisé par le titulaire de la licence, de même que des versions ou copies du Logiciel
contenues sur un support inhabituel, sauf dans le cadre d'un transfert permanent de l'ensemble
Logiciel et Documentation mentionné plus haut.
10. VOUS NE POURREZ EN AUCUN CAS TENIR EPSON OU AGREE POUR RESPONSABLE DE
DOMMAGES CONSEQUENTS, FORTUITS, INDIRECTS, PUNITIFS OU SPECIAUX, Y
COMPRIS DE PERTES PECUNIAIRES, MEME SI EPSON A ETE AVERTI DE
L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES, OU DE TOUTE PLAINTE EMANANT D'UNE
TIERCE PARTIE. EPSON OU AGREE REJETTE TOUTES FORMES DE GARANTIE
CONCERNANT LE LOGICIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT SANS
LIMITATION, DES GARANTIES DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION A DES
FINS PARTICULIERES, ET DES DROITS DE TITRE ET D'EXCLUSIVITE DE TIERCES
PARTIES. L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES FORTUITS,
CONSEQUENTS OU SPECIAUX N'EST PAS AUTORISEE DANS CERTAINS ETATS OU
SOUS CERTAINES JURIDICTIONS. PAR CONSEQUENT, LES LIMITATIONS CI-DESSUS
PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER.
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