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REMARQUE : L'inscription en bonne et due forme des contrôles et des tra-
vaux de maintenance dans le journal machine est expressément imposé par le
fabricant et représente, en plus d'une pratique habituelle, une obligation pour
l'opérateur.
26. Déclaration de conformité RoHS
Directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil
relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances
dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
La société SW-Stahl GmbH déclare que depuis le 1er juillet 2006, tous les
produits commercialisés par la société SW-Stahl GmbH sont bien conformes
avec la directive RoHS et qu'ils ne contiennent donc aucune concentration des
substances suivantes qui soit supérieure aux valeurs limites admissibles.
-
Plomb (Pb)
-
Mercure (Hg)
-
Cadmium (Cd)
-
Chrome 6 (Cr(VI))
-
Polybromobiphényle (PBB)
-
Éthers diphényliques polybromés (PBDE)
La société SW-Stahl GmbH précise que conformément au point 9 des con-
ditions, la directive RoHS ne s'applique pas aux piles et batteries en plomb,
puisque celles-ci font l'objet de leur propre directive. En l'occurrence, il s'agit
de la directive 91/157/CEE, mise à jour par la suite par les directives 93/86/
CEE et 89/101/CE.
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