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14 Garantie
Sputnik Engineering SA (ci-après : Sputnik) garantit le fonctionnement irréprochable et l'absence de
défaut de ses appareils pour la durée de garantie spécifique à chaque appareil. Cette durée se cal-
cule en principe à partir de la date d'expédition de l'usine. Exceptionnellement, en cas d'achat
d'appareils à usage privé par des personnes physiques à titre non professionnel ou commercial, la
durée de garantie se calcule à partir de la date de livraison à l'acheteur final.
Durée de la garantie :
Deux ans pour tous les onduleurs centraux et leurs accessoires ;
n
Cinq ans pour tous les onduleurs directs.
n
Le cas échéant, les dispositions différentes figurant dans la fiche de l'appareil concerné priment.
La garantie est limitée aux défauts et aux dysfonctionnements qui surviennent et sont signalés à
Sputnik pendant la durée de la garantie. Le bulletin de livraison ou la facture originale servent de
preuve d'expédition ou de livraison. Tous les cas de garantie doivent être signalés par écrit à Sputnik
dans le délai de garantie prévu, avec la clarté nécessaire.
Dans les cas couverts par la garantie, l'appareil concerné sera réparé ou remplacé gratuitement par
le personnel de service de Sputnik dans un délai raisonnable, à moins que cela ne soit impossible
ou disproportionné.
Il y a disproportion dans ce sens en particulier si la mesure impose à Sputnik des coûts qui, par
rapport à l'autre mode, sont déraisonnables compte tenu :
de la valeur qu'aurait le bien s'il n'y avait pas défaut de conformité,
n
de l'importance du défaut de conformité et
n
de la question de savoir si l'autre mode de dédommagement peut être mis en œuvre sans
n
inconvénient majeur pour l'acheteur.
Gratuité des prestations de garantie :
La gratuité se réfère aux frais de travail et de matériel liés à la remise en état de fonctionne-
n
ment dans l'atelier de Sputnik, ou aux travaux de réparation effectués sur place par le per-
sonnel de service de Sputnik. Tous les autres frais, en particulier les frais d'expédition, les
frais de déplacement et de séjour du personnel de service de Sputnik au titre des réparations
sur place, de même que les frais liés aux propres réparations ou à celles effectuées par
d'autres personnes sont à la charge de l'acheteur ou, le cas échéant, des intermédiaires, à
moins qu'un accord écrit n'en dispose autrement.
Lors de l'achat d'appareils à titre non professionnel ou commercial par des personnes phy-
n
siques sur le territoire de l'UE ou en Suisse, la gratuité inclut en outre les frais d'expédition ou
les frais de déplacement et de séjour du personnel de service de Sputnik liés aux réparations
sur place. Ces frais d'expédition ou de déplacement de Sputnik ne sont toutefois pris en
charge que proportionnellement au trajet entre Sputnik et le lieu où se trouve le point de vente
du distributeur officiel de Sputnik auprès de qui l'appareil a été acheté. Si le point de vente de
ce distributeur officiel se situe dans des territoires d'outre-mer de l'UE ou en dehors des États
de l'UE et de la Suisse, les frais d'expédition, de déplacement et de séjour ne seront pas
remboursés.
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