Restitutions
1.
Nous ne reprenons les marchandises que nous avons livrées qu'en emballage original après avoir donné notre accord
et pour un renvoi franco de port. La marchandise reprise sera portée au crédit de votre compte après déduction d'une
participation aux frais adaptée qui s'élève à 15 % de la valeur de la marchandise dans la mesure où l'acheteur n'a pas
fourni la preuve que le montant adapté au cas concret est nettement inférieur ; par ailleurs les frais de reprise qui nous
seront éventuellement facturés par l'industrie en cas de restitution en usine, seront déduits en plus. Les éléments élec-
triques, les modèles spéciaux ou les marchandises qui ont été fournies spécialement à la demande du client, ne seront
pas repris.
2.
Tous les renvois seront au frais et au risque de l'acheteur.
Nous ne prenons en charge A U C U N frais pour les renvois par distributeur de nuit ou express.
Nous n'acceptons pas par principe les envois contre remboursement.
3.
Les réclamations ne pourront être acceptés que dans un délai de 30 jours après la date de la facture.
4.
Les renvois doivent contenir les informations suivantes :
•
Références du client
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Numéro/ date de la facture
Réf. de commande : BTR-2060-001-XXF
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Numéro et désignation de l'article
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Raison du renvoi
2
2060/0001/2019