19 Conditions de garantie et service après-vente
19 Conditions de garantie et service après-vente
19.1 Responsabilité du fonctionnement/des dommages
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Si le logiciel fait partie de l'étendue de livraison, il a été testé par nos soins
et répond à la norme technique. Respectez les dispositions de garantie
suivantes :
Avant et pendant l'utilisation de l'appareil, il est important que vous
respectiez les instructions d'emploi et les consignes de sécurité.
Conformément aux dispositions légale vous avez un droit de garantie
sur le Corvis® ST.
Si des interventions sont effectuées sur le Corvis® ST par des per-
sonnes non autorisées, tous les droits de garantie sont annihilés. Des
modifications et une maintenance non conformes peuvent entraîner
de grands risques pour l'utilisateur et le patient.
Les droits de garantie sont également annihilés quand des interven-
tions sont effectuées par des personnes non autorisées sur l'ordina-
teur, le matériel et les logiciels éventuellement fournis avec
l'appareil.
En cas de dommages dus au transport, faites immédiatement une ré-
clamation auprès de l'entreprise de transport à/après la livraison.
Notez les dommages sur le connaissement de façon à ce que votre
réclamation pour dommages puisse être traitée correctement.
De façon générale nos conditions générales de vente et de livraison
sont valables dans leur version en vigueur à la date d'achat.
OCULUS ne se considère responsable de la sécurité, de la fiabilité et de la
fonctionnalité du Corvis® ST que si vous respectez les dispositions
suivantes :
Utilisez l'appareil en accord avec ce mode d'emploi.
Sur ou dans le Corvis® ST il n'y a aucune pièce qui doive faire l'objet
d'un entretien ou d'une réparation par l'utilisateur. Si des travaux de
montage, des extensions, des ajustages, des remises en état, des mo-
difications ou des réparations qui ne sont pas décrits dans ce mode
d'emploi, sont effectués par un personnel non autorisé ou si le Cor-
vis® ST fait l'objet d'un entretien ou d'une manipulation non
conformes, toute responsabilité d'OCULUS est exclue.
Si les travaux mentionnés ci-dessus sont effectués par une personne
autorisée, il faut demander à cette personne une attestation sur le
type et l'ampleur de la réparation, avec indication le cas échéant des
modifications des données nominales et de la plage de travail. L'at-
testation doit comporter la date et l'exécution ainsi que les données
de l'entreprise et être signée.
Sur demande, OCULUS met à disposition de la personne autorisée
des listes de pièces de rechange et des descriptions supplémentaires.
Veillez à ce que lors d'une remise en état, seules des pièces d'origine
d'OCULUS soient utilisées.
Mode d'emploi Corvis® ST (G/72100/XXXX/FR 1019 Rev01)