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MEGAMO Native Serie Mode D'emploi page 51

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DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
Nom de l'entreprise :
T.N.T CYCLES, S.L.
NIF: B-17267758
Mosquerola, Nº 61 - Nave 2ª
17180 VILABLAREIX (Girona) España
Description :
Marque: Megamo
Modèles: NATIVE
Année de construction: 2023, 2024
Cycle:
Le cycle est conforme à toutes les dispositions applicables du décret royal
339/2014 et respecte les normes de l'UE applicables.
Standard:
Conçu et fabriqué conformément à la norme EN 15194.
Système de contrôle de la production :
Selon le protocole établi en 2013 du système de production et de contrôle de la
qualité, le produit est conforme aux exigences qui y sont énoncées.
Lieu et date de la déclaration de conformité :
Vilablareix - Girona - España
10/12/2023
Identification :
Josep Gil Roma
Directeur
51

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