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Media. Le logiciel est protégé par les lois sur les droits d'auteur et les traités internationaux sur les droits d'auteur.
6. GARANTIES. (a) Sirius garantit que, pendant une période de 90 jours à partir de la date d'acquisition, le logiciel, s'il est utilisé
tel que prescrit, fonctionnera essentiellement tel que décrit dans la documentation et sera libre de défauts de matériel et de
main-d'oeuvre. La présente garantie sera immédiatement résiliée si le logiciel est utilisé avec, ou conjointement avec, un matériel ou
un logiciel autre que la version non modifiée du récepteur pour lequel le logiciel a été conçu, tel que décrit dans la documenta-
tion, si des modifications sont apportées au logiciel pendant la période de garantie, si le média est utilisé de façon abusive ou
incorrecte et/ou si les modalités de ce contrat de licence d'utilisateur sont violées. Sirius ne garantit pas que l'utilisation du logiciel
sera ininterrompue ou que le fonctionnement du logiciel sera libre d'erreurs ou sécurisé. Selon le fabricant et le modèle de votre
récepteur, vous pourrez ou non avoir droit à des mises à niveau du logiciel du récepteur. Veuillez consulter le guide de l'utilisateur
du récepteur pour en savoir plus.
(b) SIRIUS VOUS ACCORDE UNE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL « TEL QUEL » ET DANS LA MESURE MAXIMALE
PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES. SIRIUS, SES PARTENAIRES ET SES FOURNISSEURS (Y COMPRIS SIRIUS US,
MICROSOFT ET ZING) DÉNIENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, DONT NOTAMMENT
LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À DES FINS PARTICULIÈRES RELATIVEMENT AU
LOGICIEL ET À LA DOCUMENTATION.
(c) La seule responsabilité de Sirius en cas de violation de ses garanties consistera à, à la seule discrétion de Sirius : (i) remplacer
le média défectueux, (ii) vous indiquer comment obtenir essentiellement les mêmes fonctions logicielles décrites dans la docu-
mentation par une méthode différente de celle énoncée dans la documentation et/ou (iii) si les recours ci-dessus sont irréalisables,
rembourser les frais de licence, s'il y a lieu, versés pour le logiciel. Les copies réparées, corrigées ou remplacées du logiciel et de
la documentation seront couvertes par la même garantie limitée pendant la période restante de la garantie qui couvrait la copie
originale du logiciel ou plus que 30 jours après la date à laquelle Sirius vous a fourni la copie réparée ou remplacée du logiciel ou
informé de la façon d'utiliser le logiciel, de manière à obtenir les fonctions décrites dans la documentation, en retenant ce qui est
applicable. Sirius sera tenu de respecter ses obligations en vertu de l'alinéa 6(c) seulement si vous informez Sirius du problème
éprouvé avec le logiciel pendant la période de garantie applicable et de fournir la preuve de date d'achat du logiciel.
7. NON-RESPONSABILITÉ. (a) Vous devrez défendre et garantir contre toute responsabilité Sirius, ses cadres, dirigeants et
employés, relativement aux pertes, dommages, amendes et frais, dont notamment les frais et honoraires d'avocats, découlant des
réclamations que vous avez : (i) vu, téléchargé, encodé, comprimé, copié ou transmis quoi que ce soit en rapport avec le logiciel de
manière à violer les droits d'un tiers ou une loi, ou (ii) violé les modalités de ce contrat de licence d'utilisateur et/ou les modalités
et conditions.
(b) Si vous importez le logiciel des États-Unis, vous devrez défendre et garantir contre toute responsabilité Sirius relativement aux
droits d'importation et d'exportation ou autres réclamations découlant d'une telle importation.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. NI SIRIUS, NI SES PARTENAIRES, NI SES FOURNISSEURS (Y COMPRIS SIRIUS
US, MICROSOFT ET ZING) NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCIDEN-
TELS OU ACCESSOIRES NI DE LA PERTE DÉCOULANT DE L'UTILISATION ET/OU DE L'ACHAT DU LOGICIEL, DE LA
DOCUMENTATION, DU RÉCEPTEUR ET/OU DU SERVICE SIRIUS, DONT NOTAMMENT LES PANNES ET/OU MAUVAIS
FONCTIONNEMENTS DE L'ORDINATEUR, ATTRIBUABLES À UN CONTRAT OU À UN TORT (INCLUANT LA NÉGLIGENCE)
OU AUTREMENT, ET QUE SIRIUS OU UN FOURNISSEUR (Y COMPRIS SIRIUS US, MICROSOFT ET ZING) AIT ÉTÉ OU
NON AVISÉ DE CETTE POSSIBILITÉ. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SIRIUS À VOTRE ÉGARD ET QUICONQUE UTILISE
LE RÉCEPTEUR, LE LOGICIEL ET/OU LA DOCUMENTATION, QUELQUE EN SOIT LA CAUSE, NE DÉPASSERA EN AUCUN
TEMPS LES MONTANTS QUE VOUS AVEZ VERSÉS À SIRIUS POUR LE RÉCEPTEUR, LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTA-
TION. CETTE ATTRIBUTION DE RISQUE ET LE DÉNI DES GARANTIES SE RÉFLÈTE DANS LES PRIX DE SIRIUS ET CON-
STITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DU CONTRAT DE SIRIUS VISANT À FOURNIR LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION.
9. RÉSILIATION. (a) Le présent contrat de licence d'utilisateur sera automatiquement résilié sans avis si vous manquez aux condi-
tions énoncées, (b) ce contrat de licence d'utilisateur peut aussi être résilié sans avis dans l'éventualité où les licences de Sirius
ou de l'un ou l'autre de ses partenaires ou fournisseurs (y compris SIRIUS US, Microsoft et ZING) relativement à la technologie
incorporée au logiciel étaient résiliées.
(c) Vous pouvez résilier ce contrat de licence d'utilisateur en tout temps en fournissant à Sirius un avis écrit de résiliation à : Sirius
Canada Inc., 135 Liberty Street, 4e étage, Toronto, ON, M6K 1A7, à l'attention de : Résiliation de logiciel My Sirius Studio/Stiletto.
(d) À la résiliation de ce contrat de licence d'utilisateur, vous devrez immédiatement cesser d'utiliser le logiciel et le retourner à
Sirius dans les trois jours, ou attester que toutes les copies partielles ou entières du logiciel, de la documentation et du matériel
connexe fournies par Sirius ont été détruites.
Vous serez tenu de payer tous les frais et honoraires accumulés après la résiliation de ce contrat de licence.
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Contrat de Licence d'Utilisateur
SL100TK1C
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