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Introduction
8. L'utilisation des marques commerciales doit être conforme aux pratiques
acceptées et inclure l'identification du nom du détenteur de la marque
commerciale. Les marques commerciales ne peuvent être utilisées que
pour identifier les impressions produites par le Logiciel. Une telle utilisa-
tion de marque commerciale ne vous octroie aucun droit de propriété de
ladite marque commerciale.
9. Vous ne pouvez pas louer, louer à bail, sous-licencier, prêter ni transférer
des versions ou copies du Logiciel non utilisées, ou le Logiciel contenu
sur tout support non utilisé, sauf partie du transfert permanent de tout le
Logiciel et de toute la Documentation selon les modalités susmention-
nées.
10. EN AUCUN CAS, KMBT OU SON CONCÉDANT DE LICENCE NE SAU-
RAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES MOINDRES DOMMAGES CON-
SÉCUTIFS, ACCIDENTELS, INDIRECTS, EXEMPLAIRES OU
PARTICULIERS, Y COMPRIS LA PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVE-
NUS, MÊME SI KMBT EST AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOM-
MAGES, NI DE TOUT RECOURS DE TIERS. KMBT OU SON
CONCÉDANT DE LICENCE REJETTE TOUTE GARANTIE CONCER-
NANT LE LOGICIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET SANS
LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LA COM-
MERCIALISATION, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LE TI-
TRE ET LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS. CERTAINS ÉTATS
OU JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITA-
TION DES DOMMAGES ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX,
LES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLI-
QUER À VOUS.
11. Avis aux utilisateurs finaux gouvernementaux : le Logiciel est un "article
commercial" tel que défini dans la disposition 48 C.F.R.2.101 et com-
prend le "logiciel commercial" et la "documentation du logiciel commer-
cial" tels que définis dans la disposition 48 C.F.R. 12.212. Selon les
dispositions 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4,
tous les utilisateurs finaux du Gouvernement américain acquièrent le Lo-
giciel doté uniquement des droits stipulés ici.
12. Vous êtes tenu de ne pas exporter le Logiciel sous aucune forme suscep-
tible d'être en violation avec les lois et règlements en vigueur.
bizhub C450P (Phase2)
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