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Délai insuffisant
Ilpeut yavoir descirconstancesdanslesquellesle système fonctionne comme prévu maisoù lesoccupantsne seront pasprotégésà cause de leur incapacité
à répondre auxalertesen tempsvoulu. Sile système est connecté à un poste de surveillance, l'intervention peut ne pasarriver à tempspour protéger lesoccu-
pantsou leursbiens.
Défaillance d'un élément
Bien que tousleseffortsaient été faitspour rendre le système aussifiable que possible, ilpeut malfonctionner à cause de la panne d'un élément.
Test insuffisant
La plupart desproblèmes quipourraient empêcher un système d'alarme de fonctionner normalement sont identifiablesgrâce à un entretien et à des tests
réguliers. Ilest préconisé de tester l'ensemble du système toutesles semaineset immédiatement aprèsune effraction, une tentative d'entrée par effraction,
un incendie, une tempête, un tremblement de terre, un accident ou des travauxréalisésà l'intérieur ou à l'extérieur deslieux. Le test doit inclure tousles dis-
positifsde détection, claviers, consoles, dispositifsd'indication d'alarme ainsique tout autre équipement opérationnelfaisant partie du système.
Sécurité et assurance
Quellesque soient sescapacités, un système d'alarme ne saurait se substituer à une assurance sur la propriété ou une assurance vie. En outre, un système
d'alarme ne dispense pas les propriétaires, locataires ou autres occupants d'agir avec prudence afin d'éviter ou de limiter les conséquences dangereuses
d'une situation d'urgence.
CLUF
IMPORTANT – ÀLIRE ATTENTIVEMENT : Le Logiciel DSC acquisavecou sansProduitset Composantsest protégé par lesdroitsd'auteur et est acheté en
vertu desconditionsde licence suivantes :
Le présent Contrat de licence de l'utilisateur final(le « CLUF ») est un accord juridique conclu entre Vous(l'entreprise, l'individu ou l'entité ayant fait l'acquisition
du Logicielet de tout Matérielassocié) et DigitalSecurityControls, une division de Tyco SafetyProductsCanada Ltd. (« DSC »), le fabriquant dessystèmes de
sécurité intégréset le développeur du logicielet desproduitsou composantsassociés(le « MATÉRIEL ») dont Vousavezfait l'acquisition.
Sile produit logicielDSC (« PRODUIT LOGICIEL » ou « LOGICIEL ») est prévu pour être accompagné par du MATÉRIEL et qu'ilN'est PASfourniavecdu nou-
veau MATÉRIEL, Vousn'avezpasle droit d'utiliser, de copier ou d'installer le PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL comprend le logiciel informatique
et peut également inclure dessupports, desdocumentsimpriméset de la documentation « en ligne » ou électronique associés.
Tout logicielfourniavecle PRODUIT LOGICIEL quiest associé à un contrat de licence de l'utilisateur final distinct Vousest concédé souslicence en vertu des
conditionsde ce contrat de licence.
En installant, en copiant, en téléchargeant, en stockant, en ouvrant ou en utilisant d'une autre manière le PRODUIT LOGICIEL, Vous acceptezsans con-
ditionsd'être lié par lesclausesdu présent CLUF, même sice CLUF est considéré comme une modification de tout accord ou contrat antérieur. SiVous n'ac-
ceptezpasles conditionsdu présent CLUF, DSC refuse de Vous accorder une licence d'utilisation pour le PRODUIT LOGICIEL et Vous interdit d'utiliser ce
dernier.
LICENCE DU PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des loiset des traitésinternationauxsur lesdroitsd'auteur, ainsi que par d'autres loiset traités relatifsà la propriété
intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL est concédé souslicence et non vendu.
1. OCTROI DELALICENCE – Ce CLUF Vousaccorde lesdroitssuivants :
Installation et utilisation du Logiciel – Pour chacune deslicencesacquises, Vousn'avezle droit d'installer qu'une seule copie du PRODUIT LOGICIEL.
Stockage/Utilisation en réseau – Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, ouvert, affiché, exécuté, partagé ni utilisé simultanément sur des ordin-
ateursdifférents, notamment un poste de travail, un terminalou tout autre appareil électronique numérique (« Appareil »). Autrement dit, siVous possédez
plusieurspostesde travail, Vousdevrezacheter une licence pour chaque poste sur lequelle LOGICIEL sera utilisé.
Copie de sauvegarde – Vous pouvezeffectuer descopies de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL, mais Vousne pouvezinstaller qu'une seule copie par
licence à tout moment. Vous pouvez uniquement utiliser une copie de sauvegarde à des fins d'archivage. Sauf mention expresse prévue dans ce CLUF,
Vousn'avezpasle droit d'effectuer de copiesdu PRODUIT LOGICIEL, nidesdocumentsimprimésquil'accompagnent.
2. DESCRIPTION D'AUTRESDROITSET LIMITES
Limitesrelativesà l'ingénierie inverse, à la décompilation et au désassemblage – Vousn'avezpasle droit d'effectuer d'ingénierie inverse, de décompiler ou de
désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure où une telle activité est expressément permise par la loien vigueur, nonobstant
cette limite. Vous n'avezpas le droit d'apporter de changementsou de modificationsau Logiciel sansl'autorisation écrite d'un responsable de DSC. Vous
n'êtespas autorisé à retirer les avis, marques ou étiquettes de propriété exclusive figurant sur le Produit logiciel. Vous devrez prendre des mesures rais-
onnablesafin d'assurer le respect desconditionsgénéralesdu présent CLUF.
Séparation desComposants– Le PRODUIT LOGICIEL est concédé souslicence en tant que produit unique. Ses élémentsconstitutifsne peuvent pas être
séparéspour être utiliséssur plusd'une unité MATÉRIELLE.
PRODUIT INTÉGRÉunique – Sivous avezacquisce LOGICIEL avecdu MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est concédé souslicence avecle MATÉRIEL en
tant que produit intégré unique. Dansce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avecle MATÉRIEL, conformément à ce CLUF.
Location – Vous n'avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Vousn'avez pas le droit de le mettre à la disposition
d'autrespersonnesnide le publier sur un serveur ou un site Web.
Transfert du Produit Logiciel – Vouspouvezcéder tousvosdroitsen vertu de ce CLUF uniquement dansle cadre de la vente ou de la cession permanente du
MATÉRIEL, à condition que Vous ne conserviezaucune copie, que Vouscédiezle PRODUIT LOGICIEL entier (tousles composants, supports, documents
impriméset autres, toutes lesmisesà niveau et le présent CLUF), et à condition que le destinataire accepte les conditionsdu présent CLUF. Sile PRODUIT
LOGICIEL est une mise à niveau, la cession doit également inclure touteslesversionsantérieuresdu PRODUIT LOGICIEL.
Résiliation – Sanspréjudice de tout autre droit, DSC se réserve le droit de résilier ce CLUF si Vousne respectezpasses conditionsgénérales. Dansce cas,
Vousdevezdétruire touteslescopiesdu PRODUIT LOGICIEL et toussesélémentsconstitutifs.
Marques – Le présent CLUF ne Vousoctroie aucun droit sur toute marque commerciale ou marque de service de DSC ou de sesfournisseurs.
3. DROITSD'AUTEUR – Touslestitreset droitsde propriété intellectuelle associésau PRODUIT LOGICIEL (notamment maispasseulement auximages, pho-
tographieset textesincorporésdans le PRODUIT LOGICIEL), les documentsimprimésjointset tout exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de
DSC ou de sesfournisseurs. Vousn'avezpas le droit d'effectuer de copiesdesdocumentsimprimés accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Touslestitres et
droitsde propriété intellectuelle associésaux contenusaccessiblespar le biais du PRODUIT LOGICIEL sont détenus par lespropriétairesrespectifsdes con-
tenuset peuvent être protégés par des droitsd'auteur ou autres loiset traitéssur la propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne Vousaccorde pasle droit
d'utiliser cescontenus. Touslesdroitsquine sont pasexpressément accordésen vertu de ce CLUF sont réservéspar DSC et sesfournisseurs.
4. RESTRICTIONSPOUR L'EXPORTATION – Vousconsentezà ne pasexporter ou réexporter le PRODUIT LOGICIEL à destination de pays, personnes ou
entitéssoumisà desrestrictionscanadiennesà l'exportation.
5. LÉGISLATION COMPÉTENTE – Ce Contrat de licence de l'utilisateur finalest régipar lesloisde la Province de l'Ontario, au Canada.
6. ARBITRAGE – Touslesconflitssurvenant en lien avecle Contrat seront résoluspar un arbitrage définitif et sansappelconformément à la Loisur l'arbitrage,
et lesparties conviennent d'être liées par la décision de l'arbitre. Le lieu de l'arbitrage sera Toronto, au Canada, et la langue du manuel d'installation de l'ar-
bitrage sera l'anglais.
7. GARANTIELIMITÉE
ABSENCEDEGARANTIE – DSC FOURNIT LE LOGICIEL « EN L'ÉTAT » SANSGARANTIE. DSC NE GARANTIT PASQUE LELOGICIEL RÉPONDEÀ VOS
EXIGENCESOU QUEL'EXPLOITATION DU LOGICIEL SOIT ININTERROMPUEOU EXEMPTED'ERREUR.
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