Table des Matières
Publicité
Applicable à un logiciel Kantech avec ou sans produits ou composantes
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT:
Tous les logiciels Kantech, achetés avec ou sans produits ou composantes, font l'objet d'un droit d'auteur en faveur de Kantech et ne peuvent
être utilisés qu'en conformité avec les termes de la présente Licence.
•
Le présent Contrat de licence utilisateur final (CLUF) vaut à titre de convention entre vous (la Compagnie, la personne physique ou toute
entité qui procède à l'acquisition du logiciel ou de tout équipement informatique relié à celui-ci) et Kantech fabricant du système de sécurité
intégré et du logiciel Kantech, et de tous produits et composantes qui y sont reliés (l«Équipement électronique») dont vous avez fait l'acqui-
sition.
•
Si le produit logiciel Kantech (« produit logiciel » ou « Logiciel ») doit être accompagné d'équipement électronique et que l'équipement élec-
tronique utilisé n'est pas nouvellement acquis, vous ne pouvez, sous aucun prétexte, copier ou installer le Logiciel. Le Logiciel inclut le
logiciel d'ordinateur et peut également inclure tout media, matériel imprimé ou en ligne, ou documents à impression électronique qui y est
relié.
•
Tout logiciel fourni avec le Produit logiciel qui est lui-même régi par un contrat de licence utilisateur final fait également l'objet de la présente
Licence suivant les termes et conditions prévus aux présentes.
•
En installant, copiant ou en utilisant autrement le Produit logiciel, vous acceptez sans conditions d'être régi par les termes du présent CLUF,
et ce, même si leprésent CLUF est réputé être un amendement à une convention antérieure. Si vous n'acceptez pas les termes du présent
CLUF, Kantech ne peut vous consentir de licence d'exploitation sur le Logiciel. En ces circonstances, vous n'avez aucun droit d'utiliser le
Produit logiciel.
LE LOGICIEL FAISANT L'OBJET DE LA LICENCE
Le Produit logiciel est protégé par toutes les lois et traités applicables en matière de droits d'auteur de même que par toutes lois relatives à la pro-
priété intellectuelle. La présente convention en est une de licence d'exploitation et non de vente.
1
LICENCE
La présente licence vous confère les droits suivants :
Installation et usage du Logiciel
a
Logiciel installée.
Usage du réseau /de la mémoire
b
teurs, ou à partir de ceux-ci, ou à partir de plusieurs stations de travail, terminaux ou toute autre périphérique digital ou électronique (les
« Périphériques »). En d'autres termes, si vous disposez de plusieurs stations de travail, vous devrez obtenir une licence spécifique
pour chacune de ces stations de travail où le Logiciel sera utilisé.
Copie de sauvegarde
c
temps, vous ne pourrez avoir plus qu'une seule copie dudit Logiciel. Cette copie de sauvegarde ne peut être utilisée que dans un but
de conservation. Sous réserve de ce qui est prévu dans le présent CLUF, vous ne pouvez sous aucun prétexte et pour aucune raison
faire plus d'une copie de sauvegarde du Produit logiciel ni imprimer ou copier de quelque façon que ce soit le matériel accompagnant le
Logiciel.
2
DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS DE LA PRÉSENTE LICENCE
Limitation sur le désossement, la décompilation et sur la conversion
a
(« reverse engineering »), à la décompilation ou à la conversion du Produit logiciel, sauf dans la mesure où tels désossement, décom-
pilation ou conversion sont expressément permis par toute loi applicable en la matière. Vous ne pouvez faire aucune modification ou
changement au Logiciel sans avoir préalablement obtenu le consentement écrit d'un représentant dûment autorisé de Kantech. Vous
ne pouvez retirer du Logiciel quelques notes du fabricant, marques ou étiquettes que ce soit. En tout temps, vous devrez prendre les
mesures raisonnables qui s'imposent afin d'assurer le respect intégral des termes et conditions du présent Contrat.
Séparation des éléments
b
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
TYCO INTERNATIONAL LTÉE
: Pour toute Licence dont vous ferez l'acquisition, vous ne pourrez avoir qu'une seule version du
: Le Produit logiciel ne peut être installé ou utilisé de façon concomitante sur plusieurs ordina-
: La présente Licence vous confère le droit de faire une seule copie de sauvegarde du Logiciel mais en tout
: Le présent Produit logiciel fait l'objet d'une seule et même licence dans son ensemble. Aucune com-
: Vous ne pouvez procéder au désossement
ii
Publicité
Table des Matières
