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Les langues disponibles
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surveillance ou d'instructions préalables concernant l'utilisation de l'appareil.
• Si le câble d'alimentation est endommagé, il doit être remplacé par le fabricant,
son service après-vente ou des personnes de quali cation similaire a n d'éviter
tout danger. N'utilisez pas l'appareil tant que la réparation n'a pas été e ectuée.
• Le pilotage des drones est réglementé en fonction du type d'appareil, du lieu et
du type d'utilisation.
• Renseignez-vous sur la législation actuellement en vigueur dans le pays
d'utilisation avant de commencer à piloter l'appareil.
• Respectez toujours la législation et les consignes de sécurité.
• Aucune garantie ne pourra être appliquée en cas de mauvaise utilisation.
• Le fabricant décline toute responsabilité en cas de dégâts matériels ou
dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation et/ou au non-
respect des consignes de sécurité.
• Sous réserve de modi cation et d'erreur !
ATTENTION !
Un spécimen conforme aux obligations du présent arrêté est disponible
sur le site internet du ministère chargé des transports et peut être utilisé en
l'état.
La notice comprend les éléments suivants :
Assurer la sécurité des personnes et des autres aéronefs est de votre responsabilité.
Utilisation d'un aéronef télépiloté pour un usage autre que le loisir ou la compétition
Toute utilisation au-dessus du territoire français, d'un aéronef civil circulant sans
personne à bord pour un usage autre que le loisir ou la compétition est soumise à
une réglementation disponible sur le site https://www.ecologique-solidaire.gouv.
fr/drones-usages-professionnels. Cette réglementation se décline en obligations
relatives à l'exploitant, au télépilote et à ses compétences, à l'aéronef et aux
conditions opérationnelles et vise notamment à garantir la sécurité des tiers au sol et
dans l'espace aérien.
Usage d'un aéronef télépiloté de loisir
1. JE NE SURVOLE PAS LES PERSONNES
J'utilise mon aéronef télépiloté en veillant à ne pas mettre en danger les personnes et
les véhicules à proximité. Je ne les survole pas et conserve une distance minimale de
sécurité. Je reste bien éloigné de tout rassemblement de personnes.
2. JE RESPECTE LES HAUTEURS MAXIMALES DE VOL
En dehors des sites d'aéromodélisme autorisés, la hauteur maximale d'évolution est
xée à 150 mètres par défaut. Cette hauteur maximale d'évolution est inférieure aux
abords des aérodromes et dans certaines zones d'entraînement de l'aviation militaire
pendant leurs horaires d'activation. Je respecte toujours ces hauteurs maximales a n
de limiter les risques de collision entre mon aéronef télépiloté et un autre aéronef.
Avant tout vol, je véri e la hauteur maximale autorisée à l'endroit où je souhaite faire
manœuvrer mon aéronef télépiloté sur la carte : https://www.geoportail.gouv.fr/
donnees/restrictions-pour-drones-de-loisir. Dans tous les cas, je n'entreprends pas un
vol ou j'interromps un vol en cours si un autre aéronef se trouve à proximité.
3. JE NE PERDS JAMAIS MON AÉRONEF TÉLÉPILOTÉ DE VUE ET JE NE L'UTILISE PAS LA
NUIT
Je conserve mon aéronef télépiloté à une distance telle qu'il reste facilement visible à
l'œil nu et je le garde à tout instant dans mon champ de vision. Les vols en immersion
(FPV : First Person View) et l'utilisation d'aéronefs télépilotés suiveurs sont toutefois
possibles sous certaines conditions nécessitant notamment la présence d'une
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