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2. TERMES DE LA LICENCE. VTECH vous concède, dans la limite des termes et
conditions définis plus loin dans ce contrat, une licence non exclusive, non sous-
licenciable et non transférable pour une utilisation non commerciale du logiciel, et
pour utiliser les documents de la même manière que le logiciel. Toute modification,
actualisation, correction d'erreur, ou autre mise à jour du logiciel fournie par VTECH
doit être considérée comme faisant partie du logiciel et son utilisation doit suivre
les termes et conditions de ce contrat, sauf si les parties se sont engagées dans
un contrat séparé écrit régissant ces modifications, actualisations, corrections
d'erreurs, ou autres mises à jour. Le logiciel peut contenir des programmes open
source (codes « source libre ») ou d'autres programmes tiers qui impliquent que
VTECH vous fournisse certaines notices et certains codes ainsi que les termes de
la licence régissant vos droits aux codes open source de ce type. Pour accepter que
VTECH vous fournisse ces notices, codes et termes de licence, connectez-vous au
site http://www.vtechkids.com/ download/notice/fr_fre
3. RESTRICTIONS DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE ET SÉCURITÉ. Sauf dans la mesure
où vous y auriez été expressément et sans ambiguïté autorisé par VTECH, ou dans
la mesure où de telles restrictions seraient explicitement interdites par la loi, VOUS
NE DEVEZ PAS inverser l'ingénierie, décompiler, désassembler, traduire ou tenter
de connaître le code source du logiciel, copier, modifier, créer des oeuvres dérivées,
distribuer, vendre, assigner, gager, sous-licencier, louer, prêter, exploiter en temps
partagé, distribuer ou transférer le logiciel, supprimer le logiciel, altérer ou ajouter
des droits d'exploitation, des marques de commerce, des noms de marques, des
logos, des notifications, des notations, enfreindre ou falsifier toutes les mesures ou
systèmes de sécurité implémentés par VTECH, qui sont destinés à empêcher la copie
illégale du logiciel. Toute utilisation de ce type met fin à votre licence d'utilisation
du logiciel sans préavis.
4. GARANTIE LIMITÉE. VTECH vous garantit que (sous réserve de votre accord avec les
termes définis), pendant une période de 90 jours après l'achat du produit, le logiciel
sera substantiellement conforme aux spécifications publiées par VTECH. Votre seul et
unique recours sous cette garantie est pour VTECH, à sa convenance, d'effectuer des
actions commerciales raisonnables pour corriger toute non-conformité substantielle
du logiciel rapportée par écrit à VTECH pendant la période de garantie et de fournir
un exemplaire de remplacement du logiciel. La présente garantie ne s'applique pas à
toute non-conformité qui serait due à une utilisation du logiciel avec une application
ou dans un environnement autres que ceux qui sont recommandés par VTECH, à des
modifications du logiciel non effectuées par VTECH ou à l'utilisation de matériels ou
de logiciels fournis par un tiers.
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