Contrat De Licence De L'utilisateur Final - VTech Storio 2 Baby Manuel D'utilisation

CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL

CECI EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ VTECH (CI-APRÈS
DÉNOMMÉE « VTECH »), ÉTABLISSANT LES TERMES QUI RÉGISSENT VOTRE
UTILISATION DU LOGICIEL POUR STORIO 2 BABY OU EN LIEN AVEC L'APPLICATION
DU LOGICIEL (CI-APRÈS DÉNOMMÉ « LOGICIEL »). LE LOGICIEL INCLUT LES
FICHIERS AUDIO POUR LE SYSTÈME STORIO 2 BABY.
L'ACTIVATION, L'UTILISATION, LE TÉLÉCHARGEMENT OU L'INSTALLATION DE CE
LOGICIEL VALENT ACCEPTATION DES TERMES DE CE CONTRAT. VOTRE DROIT
D'UTILISER LE LOGICIEL EST CONDITIONNÉ À VOTRE ACCORD AVEC LES TERMES
DE CE CONTRAT. SI VOUS N'ÊTES PAS DISPOSÉ À RESPECTER LES TERMES DE
CE CONTRAT DE LICENCE, VOUS N'ÊTES PAS EN DROIT D'UTILISER CE LOGICIEL
ET VOUS DEVEZ LE RENVOYER RAPIDEMENT À VTECH, OU LE SUPPRIMER.
SI VOUS AVEZ MOINS DE 18 ANS OU ÊTES CONSIDÉRÉ COMME MINEUR DANS
VOTRE JURIDICTION, VOUS DEVEZ PRENDRE CONNAISSANCE DES TERMES ET
CONDITIONS AVEC VOS PARENTS OU VOTRE TUTEUR (CI-APRÈS CONJOINTEMENT
DÉNOMMÉS « PARENTS ») ET ÊTRE SÛR QUE VOS PARENTS COMPRENNENT ET
ACCEPTENT EN VOTRE NOM CES TERMES ET CONDITIONS.
LORSQUE CET ACCORD SE RÉFÈRE À « VOUS » OU « VOTRE », CELA INCLUT À LA
FOIS LES PARENTS ET LES ENFANTS UTILISATEURS, SAUF LORSQUE L'ENFANT
N'A PAS L'ÂGE LÉGAL DE S'ENGAGER CONTRACTUELLEMENT (COMME DANS LE
CAS D'UNE TRANSACTION EN COMMERCE ÉLECTRONIQUE), OU DE FOURNIR
TOUS LES CONSENTEMENTS NÉCESSAIRES (TELS QUE LE CONSENTEMENT À
L'OBTENTION, AU TRAITEMENT OU AU TRANSFERT DE DONNÉES), AUQUEL CAS
LE PARENT DE CET ENFANT RECONNAÎT QU'IL AGIT AU NOM DE L'ENFANT POUR
S'ENGAGER CONTRACTUELLEMENT ET EST ENTIÈREMENT RESPONSABLE DES
ACTES DE SON ENFANT DANS LE CADRE DE SON UTILISATION DU LOGICIEL ET
DE SES SERVICES.
1. PROPRIÉTÉ. Le logiciel et tous les documents contenus dans le produit
sont détenus par VTECH, ou ses licencieurs, et sont protégés par les droits de
reproduction internationaux et autres lois sur la propriété intellectuelle. Le logiciel
et les documents ne doivent être utilisés que par vous, en accord avec ce contrat.
Le logiciel et les documents sont sous licence, et non vendus. À l'exception de ce
qui est spécifiquement exposé ci-après, VTECH et ses licencieurs conservent tous
les droits, titres et intérêts, incluant tous les droits de propriété intellectuelle, pour
le logiciel et les documents.
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