Publicité
Les langues disponibles
Les langues disponibles
V. EXONÉRATION DES GARANTIES ET
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
LA COMPAGNIE NE DONNE AUCUNE GARANTIE
EXPRESSE AUTRE QUE LES GARANTIES LIMITÉES
SUSMENTIONNÉES. LA COMPAGNIE DÉCLINE
TOUTE GARANTIE IMPLICITE, INCLUANT, SANS
Y ÊTRE LIMITÉ, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ
MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UNE FIN
PARTICULIÈRE. DANS LA MESURE OÙ TOUTE
JURIDICTION APPLICABLE INTERDIT L'EXONÉRATION
DE GARANTIES IMPLICITES, LA DURÉE DE CES
GARANTIES IMPLICITES SERA LIMITÉE AUX PÉRIODES
APPLICABLES PRÉSENTÉES DANS LES GARANTIES
EXPRESSES SUSMENTIONNÉES.
EN AUCUN CAS LA COMPAGNIE, SES DIRECTEURS,
SES CADRES OU SES AGENTS NE SERONT
RESPONSABLES ENVERS TOUT ACHETEUR,
PROPRIÉTAIRE, UTILISATEUR DU POÊLE
ENCASTRABLE OU ENVERS TOUT TIERS, QUE CE
All manuals and user guides at all-guides.com
F-10
SOIT DANS LE CADRE DU CONTRAT, EN CAS DE
PRÉJUDICE, OU EN TOUTE AUTRE CIRCONSTANCE,
DE TOUT DOMMAGE, DÉPENSE OU PERTE DIRECTS,
INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU
CONSÉCUTIFS DUS OU ASSOCIÉS À LA VENTE OU
À L'ENTRETIEN DU POÊLE ENCASTRABLE, À SON
UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ DE L'UTILISER,
MÊME SI LA COMPAGNIE, SES DIRECTEURS, SES
CADRES OU SES AGENTS ONT ÉTÉ MIS AU
COURANT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES,
DÉPENSES OU PERTES, ET MÊME SI DE TELS
DOMMAGES, DÉPENSES OU PERTES SONT
PRÉVISIBLES. EN AUCUN CAS LA COMPAGNIE,
SES DIRECTEURS, SES CADRES OU SES AGENTS,
NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE,
DÉPENSE OU PERTE DIRECTS EXCÉDANT LE PRIX
D'ACHAT DU POÊLE ENCASTRABLE.
Certaines juridictions ne permettent pas d'exonération
ou de réserve pour ce qui est de la couverture des
dommages directs ou consécutifs et de la durée de
toute garantie implicite; il se peut donc que les
exonérations ou limitations décrites précédemment
ne puissent s'appliquer.
© 2008, Twin-Star International, Inc.
Twin-Star International, Inc.
Delray Beach, FL 33483
Fabriqué en Chine
Imprimé en Chine
Révisé 08/08
Publicité
