Table des Matières
Publicité
Accord de licence des logiciels IBM
L'APPAREIL QUE VOUS AVEZ ACHETÉ CONTIENT UN OU PLUSIEURS
LOGICIELS APPARTENANT A INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES
CORPORATION (IBM). CE DOCUMENT DÉFINIT LES TERMES ET CONDI-
TIONS SOUS LESQUELS IBM VOUS ACCORDE UNE LICENCE POUR
LE(S) LOGICIEL(S). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES ET LES
CONDITIONS DE CETTE LICENCE, VOUS DEVEZ RENDRE L'APPAREIL
DANS LES 14 JOURS QUI SUIVENT VOTRE ACQUISITION POUR UN
REMBOURSEMENT TOTAL. SI VOUS NE RENDEZ PAS L'APPAREIL
DANS LES 14 JOURS, IL EST SUPPOSÉ QUE VOUS AVEZ ACCEPTÉ
CES TERMES ET CONDITIONS.
Vous avez un droit de licence sur les logiciels mais non un droit de proprié-
té. IBM, ou le représentant IBM dans le pays, vous accorde une licence
pour les logiciels uniquement dans le pays où vous avez acquis les logiciels.
Vous n'avez pas d'autre droit que ceux qui vous sont accordés sous cette
licence.
Le terme "Logiciel" signifie l'original et toute copie intégrale ou partielle, y
compris des copies modifiées ou des parties fusionnées à d'autres pro-
grammes. IBM garde son droit de propriété de ces Logiciels. IBM est proprié-
taire ou est licencié par le propriétaire des copyrights dans ces Logiciels.
1. Licence
Sous cette licence, vous ne pouvez utiliser les logiciels qu'avec l'appareil
sur lequel ils sont installés et vous pouvez les céder avec l'appareil à une
tierce partie.
Si vous cédez les Logiciels, vous devez transmettre une copie de cette
licence et de toute autre documentation à la tierce partie. A partir de ce
moment, votre licence prend fin. La tierce partie accepte ces termes dès la
première utilisation du Logiciel.
Vous ne devez pas :
1. utiliser, copier, modifier, fusionner, ou céder des copies du Logiciel hors
du cadre de cette licence ;
F S - C 8 0 2 6 N
M a n u e l u t i l i s a t e u r
•
2. démonter ou décompiler le Logiciel ; ou
3. accorder une sous licence, mettre en location ou en crédit bail ou trans-
férer le Logiciel.
2. Garantie limitée
Les Logiciels sont fournis "tels quels".
IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE COUVRANT LES LOGICIELS
(OU CONDITIONS), EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS NON
LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES RELEVANT DE LA MISE EN VENTE
ET D'UNE APPLICATION À UNE FIN PARTICULIÈRE.
Certains pays ne permettent pas l'exclusion des garanties implicites, donc
l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous être applicable.
3. limitation de recours
La responsabilité entière d'IBM sous cette licence est la suivante :
1. Pour toute réclamation (y compris rupture fondamentale), sous quelque
forme que ce soit, relative à cette licence, la responsabilité d'IBM
concernera uniquement les dommages réels et sera limitée tout au plus
à :
a) l'équivalent de 25 000 U.S. $ dans votre devise locale, ou
b) les frais de licence d'IBM pour ce Logiciel.
Cette limitation ne s'applique pas aux réclamations concernant les bles-
sures corporelles ou les dommages aux biens personnels réels ou tangibles
pour lesquels IBM est légalement responsable.
IBM ne saura être tenu responsable pour toutes pertes de bénéfices ou
d'économies ou de tout dommage occasionnel ou autres dommages éco-
nomiques conséquents même si IBM ou son fournisseur agréé a été averti
du risque de tels dommages. IBM ne saura être tenu responsable pour tout
dommage pour lequel vous faites une réclamation sur la base d'une récla-
mation d'une tierce partie. Cette limitation de recours s'applique également
à tout développeur de Logiciels fournis à IBM. Les limitations de recours
3
A v a n t d e c o m m e n c e r
Publicité
Table des Matières
