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4. GARANTIE LIMITÉE. VTECH vous garantit que (sous réserve de votre accord avec les
termes définis), pendant une période de 90 jours après l'achat du produit, le logiciel sera
substantiellement conforme aux spécifications publiées par VTECH. Votre seul et unique
recours sous cette garantie est pour VTECH, à sa convenance, d'effectuer des actions
commerciales raisonnables pour corriger toute non-conformité substantielle du logiciel
rapportée par écrit à VTECH pendant la période de garantie et de fournir un exemplaire de
remplacement du logiciel. La présente garantie ne s'applique pas à toute non-conformité qui
serait due à une utilisation du logiciel avec une application ou dans un environnement autres
que ceux qui sont recommandés par VTECH, à des modifications du logiciel non effectuées
par VTECH ou à l'utilisation de matériels ou de logiciels fournis par un tiers.
VTECH NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL NE CONTIENNE AUCUNE ERREUR OU QU'IL
SOIT ADAPTÉ À UN USAGE PARTICULIER. VTECH NE GARANTIT RIEN DE PLUS QUE CE QUI
A ÉTÉ DÉFINI CI-AVANT ET REJETTE TOUTE AUTRE GARANTIE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE,
IMPLICITE OU RÉGLEMENTAIRE, CONCERNANT LE LOGICIEL OU LES DOCUMENTS, Y
COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE LA QUALITÉ MARCHANDE,
L'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER ET L'ABSENCE DE CONTREFAÇON. AUCUNE
INFORMATION NI AUCUN CONSEIL, QU'ILS SOIENT ÉCRITS OU ORAUX, DONNÉS PAR
VTECH, SES REVENDEURS, AGENTS OU EMPLOYÉS NE CONSTITUENT UNE GARANTIE.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. En aucun cas VTECH ne peut être tenu pour
responsable de toute perte de bénéfice, inexactitude ou altération de données, coûts
de remplacements de biens ou de matériels ou de tout dommage consécutif, particulier,
accidentel ou indirect résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le
téléchargement du logiciel ou les documents, même si VTECH avait connaissance ou aurait
dû avoir connaissance de l'éventualité de tels dommages, et nonobstant tout échec de l'objet
essentiel de tout recours limité indiqué dans les présentes. Vous acceptez le fait qu'en aucun
cas la responsabilité globale de VTECH énoncée aux présentes ou liée à votre utilisation
du logiciel ou des documents ne pourra excéder le montant d'argent payé par vous pour
le produit et/ou pour le logiciel.
6. RÉSILIATION. Cet accord de licence sera automatiquement résilié en cas de non-respect
d'un quelconque terme de l'accord. Aucun préavis ne sera exigé de VTECH pour procéder
à cette résiliation.
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