1.10 Déclaration de propriété intellectuelle
Ce manuel contient des informations exclusives de The Surgical Company International B.V.
et toutes les données mentionnées ici sont protégées par les lois sur les droits d'auteur et les
brevets ainsi que toute autre disposition légale applicable concernant la protection de la propriété
intellectuelle, et ne peuvent donc être reproduites, republiées, divulguées à des tiers, transmises,
affichées, diffusées ou exploitées de quelque autre manière que ce soit sans l'autorisation écrite
expresse préalable de The Surgical Company International B.V.. Le nom et le logo de The Surgical
Company International B.V. ainsi que l'ensemble des marques, noms commerciaux et autres
droits de propriété intellectuelle y afférents sont et resteront la propriété exclusive de The Surgical
Company International B.V. et ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite expresse préalable
de cette dernière.
Manuel d'utilisation - Informations générales
9 de 77