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11. Garantie
Groupe GSI: Garantie
LE GROUPE GSI (GSI) GARANTIT TOUS LES PRODUITS QU'IL FABRIQUE CONTRE TOUT
DÉFAUT DE MATIÈRE OU DE FABRICATION, DANS LE CADRE D'UN USAGE NORMAL DANS DES
CONDITIONS NORMALES, POUR UNE PÉRIODE DE DOUZE MOIS APRES LA VENTE À
L'UTILISATEUR FINAL. LES SEULS ET UNIQUES RECOURS DE L'ACHETEUR ET LES SEULES
OBLIGATIONS DE GSI CONSISTERONT DANS LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT, AU
CHOIX ET AUX FRAIS DE GSI, DE TOUT PRODUIT QUI, À L'APPRECIATION EXCLUSIVE DE GSI,
PRÉSENTE UN DÉFAUT DE MATIÈRE PREMIÈRE OU DE FABRICATION. TOUS LES FRAIS
D'EXPÉDITION ET DE TRANSPORT DE ET VERS LES USINES GSI SERONT DE L'EXCLUSIVE
RESPONSABILITÉ DE L'ACHETEUR. LES DÉPENSES ENGAGÉES PAR L'ACHETEUR OU SUR
SON ORDRE SANS AUTORISATION ÉCRITE PRÉALABLE D'UN REPRÉSENTANT QUALIFIÉ DE
GSI SERONT DE LA SEULE RESPONSABILITÉ DE L'ACHETEUR.
À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE PRÉCISÉE CI-DESSUS, GSI N'ACCORDE AUCUNE
GARANTIE ULTÉRIEURE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CETTE EXCLUSION
S'APPLIQUANT NON LIMITATIVEMENT AUX GARANTIES DE BONNE ADÉQUATION DU MATÉRIEL
POUR UNE APPLICATION PARTICULIÈRE, OU UTILISÉ CONJOINTEMENT AVEC (i) UN PRODUIT
FABRIQUÉ OU VENDU PAR GSI (ii) TOUT CONSEIL, INSTRUCTION, RECOMMANDATION OU
SUGGESTION FORMULÉ PAR UN AGENT, UN REPRÉSENTANT OU UN EMPLOYÉ DE GSI,
CONCERNANT OU AYANT UN RAPPORT AVEC LA CONFIGURATION, L'INSTALLATION,
L'AGENCEMENT, LA PERTINENCE DU MATÉRIEL POUR UNE APPLICATION PARTICULIÈRE, OU
L'ÉTUDE ET LES PLANS DE TELS PRODUITS.
GSI NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
COLLATÉRAUX OU CONSÉCUTIFS, CECI INCLUANT DE MANIÈRE NON LIMITATIVE LE MANQUE
À GAGNER PAR RAPPORT À DES PRODUITS OU BÉNÉFICES ESCOMPTÉS. LES SEULS ET
UNIQUES RECOURS DE L'ACHETEUR SONT CEUX EXPRIMÉS PLUS HAUT DANS LE CADRE DE
LA GARANTIE LIMITATIVE, DONT LE MONTANT NE SAURAIT EN AUCUN CAS EXCÉDER LE PRIX
PAYÉ POUR LE MATÉRIEL ACHETÉ. CETTE GARANTIE N'EST PAS TRANSFÉRABLE ET
S'APPLIQUE UNIQUEMENT À L'ACHETEUR ORIGINAL DU MATÉRIEL. GSI N'AURA AUCUNE
OBLIGATION NI AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR UNE DEMANDE DE GARANTIE EXPRIMÉE
PAR OU POUR ORDRE D'UN QUELCONQUE REVENDEUR, AGENT OU DISTRIBUTEUR DE GSI.
GSI N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LES RÉCLAMATIONS RÉSULTANT DE
DÉFAUTS DE MONTAGE, OU DE MODIFICATIONS NON AUTORISÉES APPORTÉES AU
PRODUITS DE SA FABRICATION. TOUTE MODIFICATION APPORTÉE AUX PRODUITS, QUI NE
SERAIT PAS SPÉCIFIQUEMENT DÉTERMINÉE DANS LE MANUEL ACCOMPAGNANT
L'ÉQUIPEMENT LORS DE SA VENTE INITIALE, ANNULE LA GARANTIE DU PRODUIT TELLE
QU'ELLE AURAIT PU ÊTRE AUTREMENT APPLICABLE.
LE BÉNÉFICE DE LA GARANTIE NE S'ÉTEND PAS AUX PRODUITS OU COMPOSANTS QUI SE
SONT TROUVÉS ENDOMMAGÉS PAR SUITE DE NÉGLENCE, USAGE IMPROPRE, MODIFICATION
OU ACCIDENT. LA GARANTIE S'ÉTEND EXCLUSIVEMENT AUX SEULS PRODUITS FABRIQUÉES
PAR GSI. CETTE GARANTIE EST EXCLUSIVE ET SE SUBSTITUE À TOUTES LES AUTRES
GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES. GSI SE RÉSERVE LE DROIT D'APPORTER À TOUT
MOMENT DES MODIFICATIONS D'ASPECT OU DE SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES.
AVANT DE PROCÉDER À L'INSTALLATION, L'ACQUÉREUR A LA RESPONSABILITÉ DE SE
CONFORMER À TOUTES LES RÉGLEMENTATIONS FÉDÉRALES, D'ÉTAT OU LOCALES
SUSCEPTIBLES DE S'APPLIQUER À L'EMPLACEMENT ET À L'INSTALLATION DE TOUS LES
PRODUITS FABRIQUÉS OU VENDUS PAR GSI.
PHLEGAL: #1832020 v1 (139LG01!.DOC)
(édition révisée Décembre 2005)
PNEG-338 Guide d'installation
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