Table des Matières
Publicité
3) EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS PAR LA
GARANTIE
Les items suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la garantie:
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages (pièces et
main d'œuvre);
– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur Quad
Can-Am;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant
pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résul-
tant de réparations effectuées par une personne n'étant pas un distributeur/
concessionnaire Can-Am autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations du Guide
du conducteur Quad Can-Am;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au produit
(voir le Guide du conducteur);
– L'ingestion de neige ou d'eau dans le moteur;
– Les dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres
le remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à la-
quelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une période de:
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
5) CONDITIONS D'EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie ne s'applique seulement si chacune des conditions sui-
vantes sont remplies:
– Le Quad Can-Am 2010 doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé
par leur premier propriétaire auprès d'un distributeur/concessionnaire Can-Am
autorisé à distribuer des produits Can-Am dans le pays où la vente a été conclue
(«le distributeur/concessionnaire Can-Am»);
______________
138
Publicité
Table des Matières
