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Déclaration de conformité
BUILDER
ZI, 32 rue aristide Bergès – 31270 Cugnaux - France
Déclare que la machine désignée ci-dessous :
MOTOCULTEUR THERMIQUE
HMTC100
Numéro de série : De
XXXXXXXX
à
XXXXXXXX
Est conforme aux dispositions de la directive « machine » 2006/42/CE et
aux réglementations nationales la transposant ;
Est également conforme aux dispositions des directives européennes
suivantes :
A la Directive CEM 2014/30/UE
Est également conforme aux normes européennes, aux normes nationales
et aux dispositions techniques suivantes :
Annexe I de 2006/42/EC, EN 709:1997+A4
EN ISO 14982:2009
Fait à Cugnaux, le
09/11/2016
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