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Contrat de licence d'usage limité
Le(s) logiciel(s) (les "Logiciels") fournis avec ce produit Panasonic (le "Produit")
sont exclusivement concédés en licence à l'utilisateur ultime ("vous"), et ils ne
peuvent être utilisés que conformément aux clauses contractuelles ci-dessous.
En utilisant les logiciels, vous vous engagez de manière définitive à respecter les
termes, clauses et conditions des présentes.
Panasonic Corporation a mis au point ou obtenu les Logiciels et vous en concède
l'utilisation par les présentes. Vous assumez l'entière responsabilité du choix de
ce Produit (y compris des Logiciels associés) pour obtenir les résultats
escomptés, ainsi que de l'installation, de l'utilisation et des résultats obtenus.
A. Panasonic Corporation vous octroie par les présentes le droit et la licence
personnels, non cessibles et non exclusifs d'utiliser les Logiciels
conformément aux termes, clauses et conditions de ce Contrat. Vous
reconnaissez ne recevoir qu'un droit limité d'utiliser les Logiciels et la
documentation les accompagnant et vous vous engagez à n'obtenir aucun
droit de titre, propriété ni aucun autre droit vis-à-vis des Logiciels et de la
documentation les accompagnant ni vis-à-vis des algorithmes, concepts,
dessins, configurations et idées représentés par ou incorporés dans les
Logiciels et la documentation les accompagnant, dont les titres, propriété et
droits resteront tous à Panasonic Corporation ou à leurs propriétaires.
B. Vous ne pouvez utiliser les Logiciels que sur le Produit unique qui est
accompagné par les Logiciels.
C. Vous et vos employés ou agents êtes requis de protéger la confidentialité des
Logiciels. Vous ne pouvez ni distribuer ni mettre les Logiciels et la
documentation les accompagnant à la disposition d'un tiers, par partage de
temps ou de quelque autre manière que ce soit, sans l'autorisation écrite
préalable de Panasonic Corporation.
D. Vous ne pouvez ni copier ni reproduire ni permettre la copie ni la reproduction
des Logiciels ni de la documentation les accompagnant pour quelque fin que
ce soit, à l'exception d'une (1) copie des Logiciels à des fins de sauvegarde
uniquement pour soutenir votre utilisation des Logiciels sur le Produit unique
qui est accompagné par les Logiciels. Vous ne pouvez ni modifier ni tenter de
modifier les Logiciels.
E. Vous ne pouvez céder les Logiciels et en octroyer la licence à une autre partie
qu'en rapport avec votre cession du Produit unique qui est accompagné par
les Logiciels à cette autre partie. Au moment de cette cession, vous devez
céder également toutes les copies, que ce soit sous forme imprimée ou lisible
par la machine, de tous les Logiciels ainsi que de la documentation les
accompagnant, à la même partie ou détruire les copies non cédées.
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Licence
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