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Garantie limitée de un an (suite)
Autres conditions
VQ OrthoCare n'offre aucune assurance, aucune garantie et ne fait aucune
déclaration quant à la pertinence de ce type de traitement médical; de plus,
elle n'assume aucune responsabilité quant à la réussite, à l'échec ou aux
résultats d'un traitement administré à l'aide d'appareils de VQ OrthoCare.
EN OUTRE, VQ OrthoCare N'OFFRE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER OU DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLEC-
TUELLE, QU'ELLES PROVIENNENT D'UNE LOI ÉCRITE, DE LA COMMON
LAW, DU DROIT COUTUMIER OU AUTRE.
La garantie limitée ci-dessus remplace toutes les autres garanties, explicites
ou implicites, et la correction des vices par le remplacement ou la réparation
constituera la réalisation de toutes les obligations aux termes de la garantie,
qui EXCLUT spécifiquement tout dommage fortuit ou tout autre dommage
indirect causé par ou associé au système ou à son utilisation, y compris
l'irritation cutanée transitoire associée à l'utilisation de ce système ou les
allergies particulières du patient aux composants utilisés pour fabriquer le
système. Aucune garantie ou représentation non contenues dans ce
document n'est exécutoire. Cette garantie donne au propriétaire des droits
légaux précis, et le propriétaire peut également avoir d'autres droits qui
varient d'un état à l'autre.
FRANÇAIS | 77
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