Texas Instruments TI-Nspire CX Mode D'emploi page 2

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Sauf spécification contraire prévue dans la Licence fournie avec le
programme, Texas Instruments n'accorde aucune garantie expresse ou
implicite, ce qui inclut sans pour autant s'y limiter les garanties implicites
quant à la qualité marchande et au caractère approprié à des fins
particulières, liés aux programmes ou aux documents et fournit
seulement ces matériels en l'état. En aucun cas, Texas Instruments
n'assumera aucune responsabilité envers quiconque en cas de dommages
spéciaux, collatéraux, accessoires ou consécutifs, liés ou survenant du fait
de l'acquisition ou de l'utilisation de ces matériels. La seule et unique
responsabilité incombant à Texas Instruments, indépendamment de la
forme d'action, ne doit pas excéder la somme établie dans la licence du
programme. En outre, Texas Instruments ne sera pas responsable des
plaintes de quelque nature que soit, à l'encontre de l'utilisation de ces
matériels, déposées par une quelconque tierce partie.
Réglementation (France seulement)
L'unité nomade de l'unité TI-Nspire™ CX/TI-Nspire™ CX CAS est
conforme à la circulaire française No 99-018 du 1-2-1999 qui définit les
conditions d'usage des calculatrices aux examens et concours organisés
par le Ministère de l'Éducation Nationale et dans les concours de
recrutement des personnels enseignants en France, à compter de la
session 2000.
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respectif.
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