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6.
Contrôles
6.1
Objectif des contrôles
L'exploitant doit faire contrôler le bon fonctionnement et le niveau de sécurité de l'installation par un expert.
Constatation de l'aptitude et de la fonctionnalité des mesures techniques de sécurité. Lors du contrôle de
la sécurité de l'équipement, le concept de sécurité doit être évalué et l'état nominal qui y est décrit doit être
comparé à l'état effectif de l'équipement (conformément aux enregistrements de contrôle effectués) :
• Contrôle du caractère complet et de la plausibilité des documents techniques de sécurité
• Vérification de ce que l'installation a été faite conformément aux prescriptions nationales et en toute
sécurité
• Les mesures techniques définies sont appropriées et fonctionnelles ;
• Les mesures organisationnelles nécessaires sont appropriées ;
• Que le délai avant le prochain contrôle périodique a été fixé conformément aux directives nationales.
6.2
Étendue des contrôles
L'étendue des contrôles doit être définie par l'exploitant en fonction de l'évaluation des risques qu'il
a faite, en tenant compte des prescriptions en vigueur.
Le contrôle porte sur l'ensemble des équipements relatifs à la sécurité. Il s'agit notamment de l'armoire
d'essai LIT MK avec tous les dispositifs de sécurité, de contrôle et de régulation, les équipements de travail
associés, les dispositifs d'aspiration et de ventilation, les dispositifs d'avertissement de gaz, les dispositifs
d'inertage, y compris les éléments de liaison, ainsi que le site d'installation et, le cas échéant, d'autres
parties du bâtiment relatives à la sécurité (liste non exhaustive).
Les appareils, les systèmes de protection, les dispositifs de contrôle et de régulation de sécurité, les
dispositifs de raccordement et les interactions avec d'autres éléments de l'installation doivent être contrôlés
conformément aux prescriptions en vigueur.
Les contrôles peuvent être effectués par un organisme de surveillance homologué ou par une personne
habilitée au contrôle. Pour les exigences de qualification, veuillez respecter les directives correspondantes.
Respectez les réglementations nationales en vigueur.
6.2.1 Contrôle avant la première mise en service
Avant la première mise en service, un contrôle complet de l'ensemble de l'installation est nécessaire. Ce
contrôle sert à vérifier la sécurité de l'installation, y compris les équipements de travail et l'environnement
de travail, conformément aux prescriptions en vigueur. La conformité de l'exploitation n'est assurée qu'une
fois que le contrôle a été effectué et que les éventuelles mesures requises ont été mises en œuvre.
Le contrôle comprend un examen de la documentation et un contrôle technique. Le contrôle constitue une
prise en considération globale de la sécurité de l'équipement, eu égard à la protection des employés et des
autres personnes présentes dans la zone de danger, y compris toutes les unités de fonctionnement
relatives à la sécurité et leurs interactions. Ce contrôle s'appuie sur le concept de sécurité de l'employeur
et sa mise en œuvre. Des résultats équivalents de contrôles conformes à d'autres prescriptions légales
peuvent être pris en compte. Par ailleurs, il est autorisé de s'appuyer sur des contrôles déjà effectués.
MK LIT (E5) 03/2021
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