Table des Matières
Publicité
DECLARATION « CE » DE CONFORMITE
DECLARE QUE LE PRODUIT DESIGNE CI - DESSOUS :
MODELE / REFERENCE : OT8345 / 92 238 020
MARQUE :
EST CONFORME
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR L 'ANNEXE I DE LA
DIRECTIVE EUROPEENNE 2006/42/CE (DIRECTIVE MACHINE) QUI CONCERNE LES
REGLES
TECHNIQUES
CONFORMITE QUI LUI SONT APPLICABLES.
•
AUX
DISPOSITIONS
EUROPEENNE
ELECTROMAGNETIQUE (DIRECTIVE CEM)
•
AUX
DISPOSITIONS
EUROPEENNE 2006/95/CE RELATIVE AUX EQUIPEMENTS BASSE TENSION.
MACHINE CONTROLEE PAR : TÜV Rheinland
N° D'AGREMENT : BM 50166826 0001 , AN 50166823 0001 , AE 50136029 0001
PERSONNE AUTORISEE A CONSTITUER LE DOSSIER TECHNIQUE :
MONSIEUR YVON CHARLES
FAIT A SAINT OUEN L'AUMÔNE, LE 25 JUIN 2012
YVON CHARLES
DIRECTEUR GENERAL
: 11 Avenue du Fief, 95310 Saint Ouen L'Aumône, France
ET
LES
REGLEMENTAIRES
2004/108/CE
RELATIVE
REGLEMENTAIRES
PROCEDURES
DE
DEFINIES
A
DEFINIES
CERTIFICATION
PAR
LA
DIRECTIVE
LA
COMPATIBILITE
PAR
LA
DIRECTIVE
DE
22
Publicité
Table des Matières
