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d'AURORA ou autres produits et services, sous réserve, dans tous les cas, de tenir compte des restrictions suivantes. Vous
pouvez refuser cette collecte de données par DCI en notifiant cette dernière de votre décision sur le site d'enregistrement
des produits DCI à l'adresse www.MyDigiTrak.com. Vous accordez par la présente à DCI une licence perpétuelle, irrévocable,
mondiale, gratuite, cessible, pouvant donner lieu à une sous-licence et non exclusive d'utilisation, de reproduction,
d'affichage, de modification et de distribution des données générées par le LOGICIEL, par l'unité AURORA sur laquelle il est
installé et par chacun des SYSTÈMES DE GUIDAGE DCI utilisés avec eux ; sachant que DCI s'interdira de divulguer les
données spécifiques de votre projet à une tierce partie (en dehors de prestataires de DCI soumis aux mêmes obligations de
confidentialité), à moins d'avoir obtenu votre autorisation (pour lever toute ambiguïté, ce qui précède n'interdit pas à DCI
de divulguer des données agrégées contenant vos données) ou si la loi l'y oblige ; sachant également que cette licence se
trouvera résiliée avec effet immédiat sur décision de votre part de refuser la collecte de données comme indiqué au
paragraphe précédent. Vous vous engagez à ne pas vendre, louer ou fournir autrement ces données à une tierce partie et à
ne pas autoriser l'utilisation, la reproduction, l'affichage, la modification ou la distribution des dites données à des tierces
parties, à moins d'avoir obtenu l'autorisation de DCI.
7. Services après-vente. Cette licence n'oblige pas DCI à vous fournir un service après-vente pour le LOGICIEL. Cependant, le
fait d'enregistrer votre unité AURORA sur le site de DCI
www.MyDigiTrak.com
vous donne droit à une année de mises à
niveau gratuites du LOGICIEL.
8. Garantie limitée. DCI fournit une garantie limitée pour le LOGICIEL. Pour prendre connaissance des conditions et limitations
de cette garantie, veuillez vous reporter à la section du manuel AURORA intitulée « Garantie limitée » ou à
fr.digital-
control.com.
AURORA ACCEPTE DES DONNÉES DE SOURCES MULTIPLES. DCI NE GARANTIT PAS L'EXACTITUDE OU LE CARACTÈRE
COMPLET DES DONNÉES GÉNÉRÉES PAR UNE SOURCE EXTERNE, OU DÉRIVÉES DE DONNÉES GÉNÉRÉES PAR UNE
SOURCE EXTERNE, DONT (ENTRE AUTRES) LES DONNÉES EN PROVENANCE D'UNE INSTALLATION DE FORAGE
DIRECTIONNEL HORIZONTAL, ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ À CE SUJET. DCI ne garantit pas que les données
générées par les systèmes de guidage de forage directionnel horizontal sont exactes ou complètes. L'EXACTITUDE OU LE
CARACTÈRE COMPLET DE CE TYPE DE DONNÉES PEUT ÊTRE AFFECTÉ PAR DIVERS FACTEURS, DONT (ENTRE
AUTRES) DES INTERFÉRENCES ACTIVES OU PASSIVES (Y COMPRIS CELLES DE L'EAU SALÉE) ET D'AUTRES
CONDITIONS AYANT TRAIT À L'ENVIRONNEMENT, UN PROBLÈME D'ÉTALONNAGE, UNE MAUVAISE UTILISATION DE
L'APPAREIL OU D'AUTRES FACTEURS.
9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE DE DCI ENVERS VOUS, QUELLE QUE SOIT
LA CAUSE DE L'ACTION OU LA RESPONSABILITÉ INVOQUÉE, SERA LIMITÉE À LA VALEUR DU LOGICIEL. DCI NE
POURRA, EN AUCUN CAS, ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS
(TELS QUE, ENTRE AUTRES, PERTE DE BÉNÉFICES, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU PERTE D'INFORMATIONS)
AYANT POUR CAUSE VOTRE UTILISATION, OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, QUE LA RÉCLAMATION
SOIT BASÉE SUR LES TERMES DU CONTRAT, LA GARANTIE, UN DÉLIT QUELCONQUE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA
RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU TOUTE AUTRE RAISON, MÊME SI DCI A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. DCI DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AU CONTENU DE TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL Y
COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES ERREURS OU OMISSIONS, LES CONTENUS DIFFAMATOIRES, LES ATTEINTES AUX
DROITS PUBLICITAIRES, À LA VIE PRIVÉE ET AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, AINSI
QU'EN CAS D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, DE PRÉJUDICE CORPOREL, D'ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE OU AUX DROITS
MORAUX D'UNE PERSONNE ET DE DIVULGATION D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES.
UN OU PLUSIEURS REPRÉSENTANTS DE DCI, OU UN REVENDEUR DE DCI, POURRONT SE RENDRE SUR VOTRE
CHANTIER POUR Y FAIRE LA DÉMONSTRATION DES CARACTÉRISTIQUES ET AVANTAGES D'AURORA AVEC UN
SYSTÈME DE GUIDAGE DCI. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT ET ADMETTEZ QUE LA PRÉSENCE D'UN
REPRÉSENTANT DE DCI SUR UN CHANTIER ET LA DÉMONSTRATION DE L'UTILISATION DES PRODUITS DCI (AINSI QUE
LES CONSEILS AYANT TRAIT À LEUR UTILISATION) NE CONSTITUENT PAS, POUR DCI, UNE OBLIGATION D'ASSURER
VOTRE FORMATION OU CELLE D'UNE AUTRE PERSONNE TRAVAILLANT SUR LE CHANTIER ET QUE DCI NE SERA LIÉE
PAR AUCUNE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN TERMES DE FORAGE, INSTALLATION, GUIDAGE DE FORAGE
DIRECTIONNEL HORIZONTAL OU AUTRES TRAVAUX RÉALISÉS SUR LE CHANTIER.
10. Violation de droits . DCI devra assurer, à son gré et à ses frais, la défense ou le règlement de toute procédure à votre
encontre alléguant que, dans le cadre de leur utilisation normale, le LOGICIEL et / ou l'unité AURORA sur laquelle il est
installé enfreignent un ou plusieurs brevet(s) déposés aux États-Unis, des droits d'auteur ou des marques commerciales, ou
qu'ils constituent une appropriation illicite de secrets industriels. En échange de cette obligation de DCI vous vous engagez
(a) à l'avertir promptement par écrit de ladite procédure ou infraction, (b) à lui fournir toutes les informations et l'assistance
raisonnablement nécessaires pour assurer la défense de la procédure ou la régler, et (c) à lui donner le contrôle exclusif de
la défense ou du règlement de cette procédure. Les obligations de DCI au titre de la présente clause ne s'appliquent
cependant pas aux litiges ayant pour origine (i) une modification du LOGICIEL ou d'AURORA par tout autre que DCI, (ii)
une utilisation du LOGICIEL ou d'AURORA autre que celle normalement prévue, (iii) une utilisation du LOGICIEL ou
d'AURORA dans le cadre d'une infraction, et (iv) une utilisation du LOGICIEL ou d'AURORA en association avec une
technologie ou un produit non fourni par DCI (ou des méthodes permettant d'associer l'utilisation du LOGICIEL ou
d'AURORA à une technologie ou un produit non fourni par DCI), à moins que vous ne soyez en mesure d'apporter la
preuve irréfutable que le LOGICIEL ou AURORA constitue la principale cause de l'infraction. En outre, les obligations de DCI
au titre de la présente clause ne s'appliquent pas aux dommages, consécutifs et autres, exclus par les dispositions de la
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Contrat de licence utilisateur final DCI (CLUF)
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